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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcc
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Grosse délivrée le : à : Me GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de MARSEILLE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303020_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
B soutient que : - l'infraction qui lui est imputée ayant été relevée sur le territoire de la commune de Sanguinet, dans le département des Landes, les agents de la brigade motorisée de Biscarosse, "
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a637920557f
4 juillet 2022
4 juillet 2022
SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J. AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Mai 2022. DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 4-7
65d485fe4d65b70008725252
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49d7835a1a5983238fd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me SANGUINETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc90
13 avril 2011
13 avril 2011
P par exploit en date du 26 novembre 2007, en sa qualité d'architecte ayant signé un contrat de maîtrise d'oeuvre avec le syndicat des copropriétaires pour des travaux réalisés par la SARL SANGUINETTI-MARIANI
Source officielleChambre 4-7
69df2af7cdc6046d47490417
10 avril 2026
10 avril 2026
SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501308_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A B, représenté par la SCP Sanguinetti, Ferraro, Clerc, Augier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2024 par laquelle l'inspecteur du travail de la Haute-Savoie a autorisé
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cf8f1062435dd169d6a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Proximité JUGEMENT DU : 23 Septembre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 01 Juillet 2024 GROSSE : Le 23/09/24 à Me SANGUINETTI
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0d6f1acdc6046d4748c494
13 mai 2026
13 mai 2026
Demandeur (s) : SPM6 (SAS) [Adresse 1] Saint-Aunès Représentant (s) : SCP VERBATEAM AVOCATS Défendeur (s) : ACTE IARD (SA) [Adresse 2] Représentant(s) : SCP SANGUINEDE-DI FRENNA SCP SANGUINEDE-DI FRENNA
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
691c5fed8b6588a4f89b0802
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me SANGUINETTI
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68d6db76d22713eb88c7a8a9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prorogée au 25 septembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Juillet 2025 GROSSE : Le 25 septembre 2025 à Me SANGUINETTI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67002d5ac34eb4cc8577bfa3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SORESPI AQUITAINE Copie Délivrée le : à Avocats : la SELARL AUSONE AVOCATS Me Servane LE BOURCE la SCP SANGUINEDE - DI FRENNA GLAVANY 1 CCC à [Localité 7] médiation (courriel) ORDONNANCE
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69757d2bcdc6046d479e4e47
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPEDITION : Le 05 décembre 2025 à Me SANGUINETTI Eliette Le 05 décembre 2025 à M. [Z] et Mme [Z] Le ...........................................................
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf32a8fb67db7b41116
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 Janvier 2025 à Me Eliette SANGUINETTI
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500658_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 et 13 mars 2025, l'ONF, représenté par Mes Berkani et Sanguinette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500659_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 et 13 mars 2025, l'ONF, représenté par Mes Berkani et Sanguinette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500660_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 et 13 mars 2025, l'ONF, représenté par Mes Berkani et Sanguinette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500661_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 et 13 mars 2025, l'ONF, représenté par Mes Berkani et Sanguinette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500662_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 et 13 mars 2025, l'ONF, représenté par Mes Berkani et Sanguinette, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante
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