CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

949 résultats pour « Sarwari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3092cdc6046d471e78e0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société VIVIANE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Ornella SARFATI

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202448_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

La société SAREA Alain Sarfati Architecture a sous-traité une partie de ses missions à la société STI.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300148

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour la société Sarfati.

Source officielle
CC

civ1

613721cecd580146773f78f9

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

A... qui a été engagé en qualité de voyageur-représentant-placier par la société Sarfati, le 27 février 1987 ; que M. A... n'ayant réglé que partiellement la somme convenue, M.

Source officielle
TJ

Référés

65b949b35a029d9e20daedf1

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SAFARI SHOP n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877dd

Appel

18 mai 2005

18 mai 2005

un identifiant par salari et les autres mentions nonc es par le tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

SARTORIS CHARPENTES et à la SAS ETERNIT, - la réformation de l'ordonnance déférée pour le surplus.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627435

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

Article 3 : Les conclusions de l'appel incident de la société "Safari-Parc du Haut-Vivarais" sont rejetées.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:157

CJUE

6 mars 2018

6 mars 2018

#„SEGRO” Kft. pret Vas Megyei Kormányhivatal Sárvári Járási Földhivatala un Günther Horváth pret Vas Megyei Kormányhivatal.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6877eeb4fd93c2d1757f51a7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l’immeuble sis [Adresse 9] représenté par son syndic le Cabinet LAROZE IMMOBILIER SAS Copie hypothécaire et copie exécutoire à : Me BILSKI CERVIER, par la toque Copies certifiées conformes : Me SARFATI

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2200684_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La société A Concept VRD a, le jour même, racheté ce véhicule à la société Sea Land Safari.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA03072_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros à verser à Me Sarwary, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205196_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Toutefois, la société Sea Land Safari ne dispose d'aucune qualité pour agir au nom de la société Arriat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a111

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Par acte en date du 11 mai 2004, la SARL SAFARI a donné congé au locataire en invoquant des motifs graves et légitimes.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493102.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

société Moon Safari à garantir les sociétés Les Ecosolidaires Gironde, GTM bâtiment Aquitaine, Bureau Veritas, BDS, Temsol à hauteur de 30%.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e88b8a3ea43407b9fbbd18

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: ENTRE : La société FIMINCO RAZ DISTRIBUTION dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christophe SIZAIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 ET : La société SARADIS

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2104538_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Il soutient que : - la requête de la société Sea Land Safari est irrecevable dès lors que le véhicule appartient à M.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037254019

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Par suite et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi, la société Kuendu Dive Safari est fondée à en demander l'annulation. 4.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02459_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Contrairement à ce que soutient la société Moon Safari, le préjudice moral de M.

Source officielle
CC

civ1

60794c839ba5988459c45c36

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Sarfati, gérant de sociétés, ou à toute autre personne qu'il se substituerait ; que M.

Source officielle

Page 3 sur 48

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Créations

SARWARI, Zabihullah

SIREN 108385550Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

23/08/2026

Voir →

Créations

SARWARIE, Amrullah

SIREN 904614195Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

Voir →

Radiations

SARWARIE, Amrullah

SIREN 904614195Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/07/2026

Voir →

Créations

SARWARI, Abbas

SIREN 107741704Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

Voir →

Créations

SARWARI, Mateen

SIREN 892422841Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

21/07/2026

Voir →