CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
.
69b78351cdc6046d47d12326
2 avril 2025
Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
69c90905cdc6046d4763bf76
29 janvier 2025
SARL SARL FLEUR DE THE Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Président de la DEUXIEME Chambre, JUGES : Mme Sophie
69c92076cdc6046d47656368
lors de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2ème Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie
69b78844cdc6046d47d172a8
16 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
69c920bbcdc6046d47656801
SIMPLIFIEE : M., [P], [O] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, JUGES : Mme Sophie
69c9210dcdc6046d47656d5a
SIMPLIFIEE : SARL ZAHRA Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, JUGES : Mme Sophie
69c923b1cdc6046d47659f90
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00319_20220615
15 juin 2022
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bonicel, représentant la commune de Clermont-Ferrand ; Considérant ce qui suit : 1.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100822
2 juillet 2014
G..., clerc de notaire en l'office notarial sis à LYON 3° (Rhône) 62 rue de Bonnel, en vertu d'une procuration authentique reçue en brevet par Maître Philippe Y..., notaire soussigné, le 20 juin 2003.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00773_20241219
19 décembre 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 novembre 2019 et le 21 avril 2020, la commune de Clermont-Ferrand, représentée par Me Bonicel-Bonnefoi (SELARL DMMJB Avocats), demande à la cour : 1°
Cour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d774
16 février 2011
née le 27 Avril 1965 à PARIS ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Fabienne BOIXEL-SANNA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE
6ème Chambre
DTA_2506142_20251204
4 décembre 2025
Le Bonniec, - et les observations de Me Dulac, substituant Me Le Strat, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Chambre 04
68e88b563ea43407b9fbac20
2 octobre 2025
[I] [K] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Aurore BONDUEL, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [K] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Aurore BONDUEL, avocat au barreau de LILLE Mme
6253cd9abd3db21cbdd93d47
29 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
Par des mémoires, enregistrés les 28 juin, 31 août et 14 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Aurore Bonduel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en
69c90d93cdc6046d476411d0
8 avril 2025
JUGES : Messieurs Bernard DELALLEAU, Gérard TROCELLIER, Vincent BOITEL, Christophe PILLARD JUGES, Audités à l'audience de Maître Commes BERNARD, avefier Assistés à l'audience de Maître Georges BERNARD
69b74312cdc6046d47cd09da
8 juillet 2025
: Madame Antonia PALAZZO et Messieurs Vincent BOITEL, Emmanuel BIN et Fabien BARGUEDEN.
2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a2
25 août 2022
01840 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IBJY BM TRIBUNAL DE PROXIMITE D'UZES 19 janvier 2021 RG :20/000420 [P] C/ [D] Grosse délivrée le à Me Chagnaud AARPI Bonijol
CHAMBRE 1 SECTION 1
6163f36e700ef6338d4113a2
29 mars 2010
APPELANT Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 10] demeurant [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Maître Anne-Sophie
6253c85ebd3db21cbdd8512f
12 novembre 1999
légaux ayant son siège 29 BLD HAUSSMANN 75454 PARIS CEDEX 09 représentée par Maître HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assistée par Maître DE LANGLE, Toque P87, Avocat au Barreau de PARIS, plaidant pour la SCP BOITELLE
Page 3 sur 5