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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
69855e6fcdc6046d4720e3a5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, COMPOSITION DU TRIBUNAL : L’affaire a été débattue à l’audience publique du 5 mai 2025, devant le tribunal composé de : Monsieur Julien DEGUINE, Président Madame Naïs ACQUAVIVA, Juge Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ef
18 avril 2012
18 avril 2012
Z... 20150 PORTO ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Frédéric Z... ... 20150 PORTO ayant pour
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00436
22 mars 2017
22 mars 2017
[B] et de la société Stephan films sur les dispositions civiles, examinera s'il ne résulte pas des faits commis par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef72
29 septembre 2011
29 septembre 2011
numéro 59178/ 002/ 11/ 01913 du 22/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Stéphane Pierre Jacky Y...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60871
2 juin 2022
2 juin 2022
: A 21-25.959 Demandeur(s) : la société Beologic Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société MMA Iard, ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec12
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane Roger X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200790
31 mai 2018
31 mai 2018
décédé le [...] 2°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , 3°/ au ministre chargé de la sécurité sociale, domicilié [...] , 4°/ à Mme Stéphanie
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475604.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la commune de Creteil ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des référés
68deab206af9fd1f8091313b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDEURS M.
Source officielleChambre 1-5
69cf6a8acdc6046d47f4ab60
2 avril 2026
2 avril 2026
APPELANT Monsieur [Y] [R] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathan DJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [O] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460514.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M. A et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466427.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la société Sterling ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
19 octobre 2011
né le 06 Février 1979 à AJACCIO (20000) ... 20118 SAGONE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000041581381
12 février 2020
12 février 2020
relatifs au statut des réfugiés ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f143
22 février 2012
22 février 2012
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL LES VERGERS DU SUARONE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Chez Monsieur Stéphane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2719fe97b8c182990f6bd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur SILOTIA Jean Thierry, Représentant des salariés Assesseur : Monsieur HOARAU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00581
30 mars 2017
30 mars 2017
[D], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Stephan films, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032b3b8d52e432b111dafa5
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre des référés
69e657dacdc6046d47ea5bc0
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 17] [Localité 18] Rep/assistant : Maître Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465635.20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 9
HOAREAU STEPHANE TERRASSEMENT ET TRANSPORT (SOCIETE EN LIQUIDATION)
05/10/2023
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HOAREAU STEPHANE TERRASSEMENT ET TRANSPORT
24/11/2022
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24/11/2022
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LES IRIS, HOAREAU, Stephane, David
15/06/2022
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PRO ELAGAGE ET JARDINS, HOAREAU, David, Jean, Stéphane
15/08/2021
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