CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

207 résultats pour « Stéphane Levildier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91980

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane Y... ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Nadia

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91981

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91983

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91984

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1, place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91985

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur

Source officielle
CC

civ3

61372391cd5801467740b77f

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201448

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

A..., huissiers de justice, en exécution des ordonnances du 25 octobre 2012 et du 15 mai 2012, d'avoir ordonné à Maître X..., Maître Fabienne Y..., Maître Frédérine Z...et Maître Stéphane A..., huissiers

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448433

Admin. suprême

3 août 2011

3 août 2011

; 2°) d'enjoindre à l'Etat d'inscrire les sections de la RD 909 traversant le territoire des communes d'Asnières, de Clichy-la-Garenne et de Levallois-Perret sur la liste des routes à grande circulation

Source officielle
CC

civ3

61372399cd5801467740bdc0

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Roger D..., 2 / de Mme Danièle A..., épouse D..., demeurant ensemble 22, place Georges Pompidou, 92300 Levallois-Perret, 3 / de M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:479690.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CDE " en tant qu'ils méconnaissent les dispositions de l'UA 8 du règlement du PLU de la commune de Levallois-Perret. 9.

Source officielle
CC

civ3

613722d0cd58014677401cde

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93159

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Stéphane Y...

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3ef

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Sur le pourvoi formé par la société Hachette Filipacchi associés (anciennement Edi 7), société éditrice de l'hebdomadaire France Dimanche, dont le siège est 149, rue Anatole France, Europa 92, 92534 Levallois-Perret

Source officielle
CC

civ3

61372291cd580146773fe8dc

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, M. Chollet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65f7

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Stéphane X..., domicilié à Milon La Chapelle, Saint-Rémy-Lès-Chevreuses (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la société CGEE Alsthom

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. : - Eric S..., alias Eric T... ou encore Stéphane U..., - Isabel V... et Dario XW... agissant principalement auprès de Tristan J... ; que le lien initial entre tous ces partenaires tenait à la rencontre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ea4f01cdc6046d4746924e

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[B] [M] [L] c/ SAS Le Renouveau Levallois ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry de BAILLIENCOURT, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0f9fcdc6046d475acbb1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

URSSAF DE NORMANDIE copies délivrées à : - [U] [P] - Maître [M] [G] - URSSAF DE NORMANDIE DEMANDERESSE [U] [P] dont le siège social est sis 4-10 Avenue André MALRAUX Immeuble Octant 92300 LEVALLOIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

696a0d98cdc6046d47812280

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Date de saisine : 29 octobre 2025 Décision attaquée : n° 23/03461 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 15 janvier 2025 APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 2] LEVALLOIS-PERRET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caab3c369c7f749970a7

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Levadis a employé M.

Source officielle