AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3d80
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PARIS HABITAT-OPH, représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle, avocat au barreau de PARIS, toque : B0765 Intimé
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
67114fad55a2a6f00e556152
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Madame [S] [O], demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 930082024011032 du 23/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BOBIGNY) Ayant pour avocat Me Stéphane
Source officielle1/2/2 nationalité B
65aacc8e0c777d3ec8eb6493
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [Y] en sa qualité de représentant légal de [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Stéphane
Source officielle6ème chambre
DTA_2109903_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, Mme A E B épouse C, représentée par Me Stéphane Levildier (LGAVOCATS), avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2323787_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A B, représenté par Me Stéphane Levildier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 mars 2023 par laquelle le préfet de police a implicitement rejeté sa demande de renouvellement titre de
Source officiellePCP JCP fond
65c3d953c432ce7d11a6cb4d
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphane LEVILDIER Me Roselyne HU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/08751 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYK3A
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588919
23 avril 2024
23 avril 2024
[Localité 6] HABITAT-OPH Immatriculé au RCS de PARIS sous le numéro 344 810 5825 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, association d'avocats à responsabilité
Source officielleJAF section 3 cab 5
686d62bfa2273490db10816a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Pauline RONGIER [Adresse 2] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Pauline RONGIER, Avocat au barreau de Paris, #C0573 DÉFENDEUR Monsieur [I] [V] [Adresse 8] [Localité 10] Ayant pour conseil Me Stéphane
Source officielleService des référés
68681cbd4965b5d9df315dfc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DEMANDEURS [Localité 14] HABITAT-OPH, représenté par sa Directrice Générale Madame [I] [W] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Stéphane LEVILDIER de l’AARPI LGAvocats, Association d’Avocats
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a88
25 avril 2017
25 avril 2017
Madame de CHOISEUL PRASLIN, substitut général INTIMEE Madame [C] [V] [H] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] (67030) Chez Mme [Z] [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Stéphane
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75cf
4 avril 2024
4 avril 2024
[Localité 5] HABITAT-OPH [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e53f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[Localité 7] HABITAT-OPH [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 344 810 582 5 Représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6034a3b0d163948fe4e55af3
27 octobre 2016
27 octobre 2016
- DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMEE EPIC PARIS HABITAT OPH N° SIRET : 344 810 582 Siège social : [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE Représentée par Me Stéphane
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63bfb3525e2fbe7c900438d5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[H] [X] C/O [Localité 6] HABITAT-OPH [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle
Source officielleJAF Cabinet 8
65b40baa753f879640d67cf4
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- N° Portalis DB22-W-B7D-O7BE DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] [K] né le 01 Juillet 1961 à BORDEAUX (33410) de nationalité Française 5 allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES Représenté par Me Stéphane
Source officiellesoc
6137244ccd5801467741459e
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Stéphane X... pour la période du mois d'août 1998 au mois d'août 1999 au taux horaire de 111,76 francs, sans constater qu'un tel taux résultait soit des stipulations du contrat de travail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Donne acte à l'AGS, intervenant par le truchement du CGEA de Levallois-Perret, qu'elle accepte le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebe1
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Donne acte à l'AGS intervenant par le truchement du CGEA de Levallois-Perret de ce qu'elle accepte le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec37
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Donne acte à l'AGS, intervenant par le truchement du CGEA de Levallois-Perret, qu'elle accepte le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb39
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Donne acte à l'AGS intervenant par le truchement du CGEA de Levallois-Perret, qu'elle accepte le jugement déféré.
Source officiellePage 1 sur 11