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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62ac
7 avril 2025
7 avril 2025
24/00022 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4SC [M] [O] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 7 avril 2025 à Me LEROY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b099e4ea48318f5ae33
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[D] [Y] et [K] [Y], défendeurs aux 1er jugement, représentée par Me Stéphane DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0131 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Sandra LEROY, magistrat
Source officielle6ème chambre 1ère section
65aec10654a01215df779627
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DEFENDERESSES représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Arnaud LEROY
Source officielleciv3
613723c9cd5801467740e257
13 juin 2001
13 juin 2001
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67f8a5d0ec820a3a2a05e874
10 avril 2025
10 avril 2025
[I] [N] a été embauché par la société Leroy Merlin France, ci-après Leroy Merlin, à compter du 13 septembre 2003 par un contrat à durée indéterminée à temps partiel en tant que technicien commercial niveau
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02329_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb05
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03228 Affaire : ORDONNANCE N 32/12 ASSOCIATION OGEC SAINTE MARIE 7 avenue du Docteur Leroy 72120 ST CALAIS Représentant : Maître Stéphane Burthe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e06
21 octobre 2022
21 octobre 2022
POLYCLINIQUE SAINT CÔME [Adresse 3] [Localité 2] Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 octobre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b65
13 mai 2022
13 mai 2022
VIDAM [Adresse 1] [Localité 3] Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 13 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe
Source officielle9ème chambre
69eb6cbccdc6046d47610fdc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PREVOYANCE, CONSTRUCTYS / SARL SOVICO N° RG : 2025P00027 DEMANDEUR ALPROAGIRC-ARRCO ET BTP PREVOYANCE, CONSTRUCTYS [Adresse 1] comparant par Me Julien BAOUADI [Adresse 2] Qui substitue Me Nathalie LEROY
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007783845
17 mai 1991
17 mai 1991
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c32788aac83189e9b22
6 septembre 2023
6 septembre 2023
SCI LZR, représentée par Me Stéphanie QUATREMAIN de la SCP CHOURAQUI QUATREMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0170 Intimée : S.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b93
13 mai 2022
13 mai 2022
de la SELARL VAUBAN AVOCATS BEAUVAIS, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur [H] [P] né le 03 Septembre 1956 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 3] Me Stéphane
Source officielleciv3
613722fecd5801467740421f
10 décembre 1997
10 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 96-10.152 formé par la société civile professionnelle Bourguet, Leroy,
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7787a459da3dcdee79a
7 avril 2025
7 avril 2025
LEROY MERLIN FRANCE S.A.S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67134bd7208351cec65864bf
18 octobre 2024
18 octobre 2024
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [B] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté, concluant et plaidant par Me Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10235
7 mars 2018
7 mars 2018
Sandrine X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Leroy
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
THUILLIER de la SELARL STEPHANIE THUILLIER, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Marjorie BUVRY, avocat au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 23 novembre 2022, devant Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b97120
3 juillet 2024
3 juillet 2024
GALLIPOLI agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES,
Source officielle1ère Chambre
68ef2dc38a85971c3ac200ce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
T] [P] [Adresse 5] [Localité 1] Monsieur [B] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Stéphanie
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