Elle prétend que le prénom de Christine, dont elle demande la suppression, est source de troubles psychologiques dans la mesure où il lui rappelle le prénom de sa mère Christiane avec laquelle elle a rompu

Christian, - A... Christiane, épouse Y..., - E...

termes de laquelle l'assureur ne garantissait pas "les conséquences pécuniaires des dommages causés par les animaux, objets, marchandises, denrées, substances ou produits après leur livraison, leur tradition

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 juin 1999, qui l'a condamné, pour injures publiques, à 15 jours d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur

Christian TOULZA, Président, M.

Guy X..., - Mme Marie-Christine X... épouse Y..., - M. Jérôme X..., - M.

au motif qu'il ressort d'un courrier de la DDE du 8 novembre 1993 que le délai de 2 ans de l'article R. 421-32 al. 1 aurait couru à compter du 3 décembre 1990, date à laquelle aurait été notifié à Christian

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine X..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme

la chambre d'accusation, les parties civiles faisaient valoir que les professeurs Piva et Lazarini avaient noté dans leur rapport que les investigations médico-légales n'ont pas mis en évidence de traces

Christian TOULZA, Président, M. Paul GRIMALDI, Conseiller, Mme Christine DEZANDRE, Conseiller, GREFFIER : M.

Marie-Christine, épouse Y..., - Y... Jean, - Y...

que lors d'une audition, Elisabeth X... a indiqué qu'Alain Y... était parti seul au volant de son véhicule après qu'ils soient rentrés ensemble vers 21 heures au domicile de cette dernière; que Christine

Christian K..., Mme Chantal L..., épouse K..., M. Jean-Claude M..., Mmes RR...              , épouse M..., Marie-Louise N..., épouse O..., Jackie P..., épouse Q..., Brigitte R..., M.

ne pouvait être attribué à une consommation excessive d'alcool, dans la mesure où, lors de sa garde à vue, immédiatement après le coup de feu, il a été soumis à l'éthylomètre lequel n'a pas révélé de trace

Christian X... a renoncé à la succession de sa mère le 24 janvier 1997.

Christian, - Y... Claude, - Z...

Christian E..., Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine B..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE EURO TRADE

Nicole, - LA SOCIETE EURO TRADE INTERNATIONAL, - LA SOCIETE DKNS ENTREPRISES, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 26

Celle de Monsieur Christian Y...I... fait état d'un dîner au cours duquel des "propos choquants" ont été tenus entre Monsieur Christian Y... et Monsieur Christian Y...