AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... et Chatillon, 54480 Cirey-sur-Vézouze

T... affirmait "Vous utilisez l'en-tête de Thermie !

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie thermale de Dax, dont le siège est cours de Verdun, BP. 7 et 17, 40101

Philippe X..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie-Thérèse X... épouse Z..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Marie-Thérèse, veuve Y... irrecevable en sa constitution de partie civile ; " aux motifs que, contrairement à ce qu'affirme X...

Marie-Thérèse, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1992 qui, dans la procédure suivie contre Hervé TALOC pour blessures involontaires, a prononcé

, aux droits de laquelle vient la société BDR Thermea France (l'employeur), concernant l'un de ses salariés. 2.

Marie-Thérèse, épouse Y..., -LA COMPAGNIE D'ASSURANCES IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2004, qui, pour blessures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Forges Thermal, société anonyme, dont

n'ait pas été délibérée ; qu'en considérant que le fuel gaz ayant généré au sein du vapocraqueur de la vapeur d'eau utilisée comme énergie thermique en dehors du site de vapocraquage n'était pas soumis

fictif ; " aux motifs que l'information aurait établi que Max X... a bénéficié successivement de deux contrats de travail au sein de la société la Brochure générale, dirigée à l'époque par Marie-Thérèse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association scolaire OGEC "La Favorite Sainte-Thérèse", dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vichy thermal automobile, société anonyme dont le siège est

du Code de procédure pénale, 6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la requête déposée le 15 octobre 1998 dans l'intérêt de Marie-Thérèse

Marie-Thérèse, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 16 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Yannick Y..., notamment du chef de blessures

Thérèse, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1987, qui, pour vol, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende avec sursis ainsi qu'à des réparations

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean Marcel X... coupable de diffamation publique envers un particulier ; "aux motifs qu'en imputant des faits inexistants à Marie-Thérèse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé thermique, dont le siège est ..., en cassation d'un