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456 résultats pour « Thomas LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

63465925c024d1adffef74e7

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANTE : La SARL MANCHE AUTOMOBILES N° SIRET : 443 274 857 [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e535da81daa831884f456

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS N° SIRET : 391 277 878 [Adresse 5] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6711fada7603bf88a1884951

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 5] Madame [K] [R] née [C] née le 5 décembre 1960 à [Localité 5] (59) [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par Me Caroline CHANCE-HOULEY de la SCP LE TERRIER-CHANCE HOULEY- LECLERC

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6438f231a942a604f5e9338b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

assisté de Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [Z] [C] née le 26 Juillet 1960 à [Localité 7] (GUINEE) [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb06

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

COM 22 rue de Constantine 72000 LE MANS représentée par Maître Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Michel X... ... 72000 LE MANS représenté par Maître Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eac6a0de54ff609f7cda

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [O] [K] né le 22 Juillet 1961 à [Localité 25] [Adresse 11] [Localité 1] représenté et assisté de Me Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d544bf0d1935aef8d0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[I] COUVERTURE N° SIRET : 509 531 307 [Adresse 25] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN La S.A.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a282cdc6046d472e688f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société COPEPORT, Société Anonyme Coopérative Maritime à capital variable, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 302 698 634, dont le siège social est situé [Adresse 1], ayant pour avocat Me LECLERC

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thomas Z

61372646cd58014677424508

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

ses enfants mineurs Marine Y... et Clarisse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9364c

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

C'est dans ces conditions que, par jugement du 18 décembre 2014, le Tribunal de grande instance de Créteil a : - débouté la SCI Général Leclerc de ses demandes, - condamné la SCI Général Leclerc à payer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2205990_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un arrêté du 20 juillet 2022, la directrice générale de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé la SELAS Pharmacie Saint-Thomas à transférer son officine du 8, rue de la division Leclerc au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206202_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un arrêté du 20 juillet 2022, la directrice générale de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé la SELAS Pharmacie Saint-Thomas à transférer son officine du 8, rue de la division Leclerc au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206200_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un arrêté du 20 juillet 2022, la directrice générale de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé la SELAS Pharmacie Saint-Thomas à transférer son officine du 8, rue de la division Leclerc au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200700_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

du 16 décembre 2021, par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé le transfert de la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200716_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

du 16 décembre 2021, par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé le transfert de la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas

Source officielle
CC

comm

613722f0cd58014677403725

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77d038121050008662b91

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[T] [Z] né le [Date naissance 1] 1962 à PINARGAZU (TURQUIE) Représenté par Me Thomas LOUETTE de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2206199_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

1°) d'annuler l'arrêté du 20 juillet 2022, par lequel la directrice générale de l'agence régionale de santé a autorisé la société d'exercice libérale par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402e96

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137227dcd580146773fd953

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Centrale Nationale de Paris Galec, dont le siège social est ... (8ème), 2 / la société Leclerc

Source officielle

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