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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 10
6789f3c5c2a5bdff9703003a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL SELARL CABINET LUCAS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 470 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e6dc4cf860008dff54e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de la SELARL SELARL CABINET LUCAS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 357 Etablissement Public ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DÉNOMMÉ GRAND PAR IS SUD EST AVENIR Dénomination complète :
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La SMA BTP s'en rapportait à justice sur les appels incidents des sociétés SMAC,Cloarec , Samferme, Lucas Reha et Stéphane Pouessel.
Source officielleciv3
6137227ccd580146773fd8ca
20 juin 1995
20 juin 1995
(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521760_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 24 février 2026, la SAS Maison Lucas déclare se désister des conclusions de sa requête aux fins d’annulation. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2103708_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
à Me Lucas sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff67a
6 mai 1996
6 mai 1996
de grande instance de Pontoise, au profit du Département du Val-d'Oise, préfecture du Val-d'Oise, 95300 Pontoise, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7c3
20 juin 1995
20 juin 1995
Jackie C..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 4 ) Mme Jeanine B..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 5 ) M.
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c3c
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Y... de Luca, demeurant ... (Gironde), 2°) Le fonds de garantie automobile, dont le siège est ...
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd895
20 juin 1995
20 juin 1995
(Hauts-de-Seine), et demeurant ... à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de : 1 ) M.
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd96d
20 juin 1995
20 juin 1995
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée L'Agence centrale du Perreux (ACP), dont le siège social est ..., Le Perreux (Val-de-Marne
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd971
20 juin 1995
20 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Z..., demeurant ..., Val-de-Bargis (Nièvre), en cassation d'un
Source officielleciv3
6137227ecd580146773fda6d
20 juin 1995
20 juin 1995
Georges Y..., demeurant "Le Moulin" à Chateauneuf Val de Bargis (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de M.
Source officielleciv3
61372657cd58014677424ce3
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Pierre, Antoine F..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., 2°/ de Mme P..., Antoine F..., née Patricia E..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., défendeurs à la cassation
Source officielleTrib. de Commerce
69f09bbecdc6046d47d44e28
24 avril 2026
24 avril 2026
président de la SAS SASU CERRAJERO [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Valérie
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6eb
2 avril 1997
2 avril 1997
neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2314049_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat (préfète du Val-de-Marne) une somme de 1.500 euros à verser à Me André-Lucas, conseil de M.
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fc6
12 décembre 2000
12 décembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2308624_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI SYM LUCAS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162b24e4abc2618d50e04eb
2 avril 2013
2 avril 2013
et assisté par la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Luca DE MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et par Me Nicolas PODOLAK (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 20
Source officiellePage 3 sur 61
Legay, Cathy Valérie, Lucas
21/06/2026
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Arnaud COURT-PAYEN et Valérie LUCAS, notaires associés
02/04/2026
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LE CALVE, Valérie, LUCAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/03/2026
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LUCAS, Frédérique Valerie Blandine, NOËL
12/02/2026
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Arnaud COURT-PAYEN et Valérie LUCAS, notaires associés
29/01/2026
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