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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00989
17 novembre 2015
17 novembre 2015
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2014), que la société Cemex granulats Rhône Méditerranée (la société Cemex) et la société Entreprise Valerian
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243bb1217cad6c01648f4
10 avril 2014
10 avril 2014
de 203.882 euros ; - confirmer la décision entreprise en ce qu'elle a rejeté toutes les autres demandes de la société Valerian ; Et statuant à nouveau : - débouter la société Valerian de l'ensemble
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310196
12 avril 2018
12 avril 2018
_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Valérian
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
652a30587ed1ea831811240a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La Sarl Hds Valfrejus a formé appel incident le 30 août 2022.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000036631192
21 février 2018
21 février 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Briard, avocat de la SCI Valerian.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310430
21 septembre 2022
21 septembre 2022
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 La société Spie Batignolles Valérian
Source officielleChambre 3-2
63c1050abf9fd47c90a13582
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VALERIAN C/ S.E.L.A.R.L. [V] CONSTANT S.A.R.L. ETIFIM S.C.I.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000037525314
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Article 4 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Valériane est rejeté.
Source officielleChambre 3-1
6312eec72e6a8e4f13ca609b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[D] est signataire du protocole et non la société Sop Valorea Conseil ; en outre la vente n'a pas eu lieu par l'intermédiaire de la société Sop Valorea Conseil mais a été poursuivie par la société Le Patio
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90969
4 décembre 2025
4 décembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : G 25-11.078 Demandeur : la société Spie Batignolles Valerian Défendeur : URSAFF Provence Alpes Côte d'Azur Requête n° :
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488684.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Vu la procédure suivante : Le groupement d'entreprises composé des sociétés Bouygues Travaux publics Régions France, mandataire, Colas Midi Méditerranée et SPIE Batignolles Valérian a demandé au tribunal
Source officielle1ère chambre civile A
60370e0d50a29da8a68c8676
18 juin 2015
18 juin 2015
La SARL Les Valériannes a vendu ce fonds et la SCI Villa Regina, ces locaux.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87da9cdc6046d4784b408
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DEMANDEUR : * SAS TORREFACTION PERLA NEGRA, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son président, Monsieur [T] [D], [Adresse 2], assisté de Maître Anthony VALLEREAU, avocat au barreau de Toulouse
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a6bb
23 avril 2024
23 avril 2024
La Sccv Villas Valeria s'est ensuite substituée à la Sas Green City Immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e407
7 juin 2011
7 juin 2011
C/ SCI VALREAL APPELANTS et INTIMES : Monsieur Eric X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01060
10 juin 2015
10 juin 2015
fautif de 1'employeur ni que celui-ci a tenté d'imposer à Mme Valériane X... en juillet 2010 une rupture amiable de son contrat d'apprentissage.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61278
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-12.682 Demandeur(s) : la société SPIE Batignolles Valerian Avocat(s) : la SCP Gouz-Fitoussi Défendeur
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3265e2fbe7c9004381c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SPIE BATIGNOLLES VALERIAN C/ S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101455
11 décembre 2013
11 décembre 2013
15.512 et B 13-13.393 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 décembre 2011), que par acte notarié du 10 janvier 2004, la société Lyonnaise de banque (la banque) a consenti à la SCI Valérian
Source officielle8e Chambre B
5fdcdab7cca1d745b8ea9f83
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Par jugement du 11 août 2016, ce tribunal a : - condamné la SCI Valeria à payer à la SA BNP Paribas Lease Group 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Valeria
Source officiellePage 3 sur 193