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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
67fde8409b68debe44f7e943
9 avril 2025
9 avril 2025
[C] [W] né le 31 mai 1955 normalement domicilié au [Adresse 2] Non comparant hospitalisé à L'EPSM métropole SITE [Localité 4] représenté par Me Sandra VERMEESCH-BOCQUET, avocat au barreau de LILLE
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb49
7 décembre 1988
7 décembre 1988
Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 28 avril 1981, Antoine Y..., salarié de la société Vervisch, a été victime d'un malaise
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209719ce1420008389899
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Delphine GRAS-VERMESSE, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marine CRAYNEST,
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb3d
13 juin 1995
13 juin 1995
Annick Vermeersch, domicilié Les Trois F..., ... à Saint-Gely-du-Fesc (Hérault), 9 / M. C..., époux de P... R... Odette, demeurant Les Trois F..., ... à Saint-Gely-du-Fesc (Hérault), 10 / M.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2106747_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Riou ; - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique ; - les observations de Me Vermeesch-Bocquet, pour le CHAM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC000345602
11 octobre 2005
11 octobre 2005
} .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 3456/02 présentée par Omer VERMEERSCH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC003219996
22 octobre 1997
22 octobre 1997
#xa0; de la requête N° 32199/96 présentée par Bart VERMEERSCH
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101706_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Vermeesch-Bocquet, substituant Me Segard, avocat du centre hospitalier universitaire de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300458_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
référés ; - les observations de Me Darrioumerle, avocat des requérants ; - les observations de Me Tamil substituant Me Rapady, avocat de la commune de Saint-Pierre ; - les observations de Me Vermersch
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303640_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, la société Théodore, représentée par Me Guidon-Vermesse, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301295_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
: Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Société de terrassement et de recyclage de l'océan indien (STROI), représentée par Me Martinet et Me Vermersh
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203430_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, la SAS Aqualung Corporate, représentée par Me Guidon-Vermesse demande au tribunal : 1°) d'ordonner le remboursement par l'administration
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304541_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Vermesch substituant Me Simoneau, représentant M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01444_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Guillaume Vandenberghe, rapporteur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sandra Vermeesch-Boquet, représentant le centre hospitalier d'Armentières
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-114374
12 octobre 2012
12 octobre 2012
text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s5F48796F { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } THIRD SECTION Application no. 26040/06 Ioana ŞCHIOPU and Tomița VERZESCU
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5121
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la facture des établissements Vermeesch : S'agissant de la facture des établissements Vermeesch, le jugement entrepris a rejeté toute demande d'indemnisation au motif d'une part que d'une part le
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
De son côté Madame VERMESCH ne travaille pas et n'a pour ressources que les prestations familiales d'un montant total de 979, 36 € selon l'attestation de la CAF en date du 02 décembre 2010, se décomposant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02050_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Sandra Vermeesch-Bocquet, représentant le centre hospitalier de Lens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Marie-hélène GUIDON-VERMESSE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b2b499fd6229a4e58a4627
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 18/04198 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VHOI AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A SUPERSONIC IMAGINE ZAC DE L’ENFANT 135 RUE EMILIEN GAUTHIER 13290 AIX EN PROVENCE représentée par Me Marie-hélène GUIDON-VERMESSE
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008189472
21 novembre 2003
21 novembre 2003
documents établissant avec précision l'étendue des responsabilités exercées dans les domaines administratif et financier, et que les mandats de commissaire aux comptes qu'il assume au sein de la société VERMESSE
Source officiellePage 3 sur 9