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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63d8c0a42182c005de24d21f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Me [J] [C], et Mme [D] [C], ès qualités de liquidateur de la SCP [J] [C], et la société MMA aux dépens de la présente instance, comprenant les frais hypothécaires dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b4cb8fa004f57da2a3
3 avril 2023
3 avril 2023
] [N], et Mme [B] [N], ès qualités de liquidateur de la SCP [D] [N], et la société MMA aux dépens de la présente instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a7
3 avril 2023
3 avril 2023
droits de Me [H] [P], et Mme [Y] [P], ès qualités de liquidateur de la SCP [H] [P], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a9
3 avril 2023
3 avril 2023
droits de Me [M] [A], et Mme [T] [A], ès qualités de liquidateur de la SCP [M] [A]. et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au pro't de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ab
3 avril 2023
3 avril 2023
[W], ès qualités de liquidateur de la SCP [J] [W], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires et les dépens de l'incident, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ad
3 avril 2023
3 avril 2023
droits de Me [J] [R], et Mme [Y] [R], ès qualités de liquidateur de la SCP [J] [R], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2af
3 avril 2023
3 avril 2023
droits de Me [J] [G], et Mme [O] [G], ès qualités de liquidateur de la SCP [J] [G], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Anne-sophie LERNER de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS substituée par Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2bd
3 avril 2023
3 avril 2023
de Me [O] [A], et Mme [SY] [A], ès qualités de liquidateur de la SCP [O] [A], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleChambre Civile
66975e9d92a5b3e8ade13f0c
15 juillet 2024
15 juillet 2024
en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Vincent
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a5
3 avril 2023
3 avril 2023
de Me [G] [A], et Mme [HK] [A], ès qualités de liquidateur de la SCP [G] [A], et la société MMA aux dépens de l'instance, qui comprendront les frais hypothécaires, dont distraction au profit de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca60bd3db21cbdd8adc1
5 mai 2008
5 mai 2008
David Vincent né le 09 Janvier 1983 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Antonio et de X...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
David Vincent né le 09 Janvier 1983 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Antonio et de X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837
1 juin 2023
1 juin 2023
[P] [R], domicilié [Adresse 1], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200998
5 juin 2014
5 juin 2014
au greffe du Tribunal de Grande Instance de Nice une requête aux fins de : . récusation de six magistrats du Tribunal de Grande Instance de Nice, Madame Sophie Y..., Madame Françoise Z..., Monsieur Vincent
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00018
10 janvier 2018
10 janvier 2018
de nombreux financements notamment pour diverses acquisitions immobilières avant 2007, pour sa résidence principale et pour des revenus locatifs, (SCI résidence les Capestang trois locataires et SCI David
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300316
10 mars 2016
10 mars 2016
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est encore fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SCI CLOS DES TISSEURS de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la SCP VINCENT DELECROIX & DAVID HANOIRE ;
Source officiellePremière Chambre
65b40bab753f879640d67d02
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Désigner pour y procéder Me [C] [Z], notaire associé de la société civile professionnelle Benoît RIQUIER – Isabelle LERMINIER-GRANDIERE – [C] [Z] et David VINCENT, notaires associés à [Localité 13] (78
Source officiellecr
6137264fcd580146774248ef
7 septembre 2004
7 septembre 2004
témoin de l'accident, affirme au contraire que la vitesse des motards, dont David Y... qui l'a doublé quelques instants avant l'accident n'était pas importante ; que M.
Source officiellecr
613726a8cd58014677427745
4 janvier 2006
4 janvier 2006
David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...
Source officiellePage 3 sur 128