d'appel de Limoges ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Riom

Yannick Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société VMD, 2 / de M. Jean Claude Z..., demeurant ..., 3 / de M.

construction ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 DÉSISTEMENT D'INCIDENT Monsieur [F] [I] né le 20 Octobre 1991 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Rim

Yannick, - XG... Annie, - XH... XI... Liliane, - XJ...

DÉFENDEUR(S) Mme [R] [Z] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 7] comparante Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick

pourvoi formé par la société Ateliers mécaniques et industries spéciales (AMIS), société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 avril 2017 par la cour d'appel de Riom

en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom

Hubert XT..., demeurant ..., 49 / Mme Yannick XU..., demeurant "La Cigalière" 6, rue C. Aurouze, 05000 Gap, 50 / M. ZL...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Céline FARRE, Yanick

Madame [Y] [H] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] (SENEGAL) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Carine LERENARD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant et Me Yannick

A...en qualité de représentants légaux de leur fils mineur Yannick A..., Mme Sylvie Y...en qualité de représentante légale de son fils mineur Samuel E..., Mme Vanessa B...en qualité de représentante légale

Yannick CB, demeurant ..., M. Mohamed CM, demeurant ..., M. Jessy Q, demeurant ..., M. Bastien AJ, demeurant ..., M. Fabrice AK, demeurant ...), M. Mladen P, demeurant ..., M.

Représentant : Me Michel LAGOURGUE de l'ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [Z] [L] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Yannick

Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 533 643 508, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Sise [Adresse 7] [Localité 6] Maître Yannis

012 Rôle N° RG 19/05096 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick

CHEF DE L'ANTENNE MNC RHÔNE-ALPES AUVERGNE Société CENTRE HOSPITALIER [7] Jugement du tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du CANTAL du 03 /11/15 RG 02/2014 Arrêt de la cour d'Appel de RIOM

rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 20/00534 APPELANTE : Madame [W] [F] née le [Date naissance 5] 1976 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yannick

Yannick G..., agent de maîtrise dans le secteur du travail temporaire, qui atteste avoir été contacté au mois de mai 2014, soit quatre mois avant le licenciement, par M.