avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 28 juillet 1990, Haci Y..., salarié de la société Deletraz, est décédé accidentellement en prenant une douche, asphyxié

Sa tête fut aussi immergée dans l’eau trois ou quatre fois pour l’asphyxier.

qu'il entende l'hélicoptère du Samu arriver ; qu'il a dû pratiquer quelques minutes de massage cardiaque avant de sortir et faire des signes à l'hélicoptère ; qu'ainsi, alors que son épouse était asphyxiée

les constatations médicales sont à cet égard sans aucune ambiguïté ; que pour les experts, qui ont relevé l'existence "d'un double sillon à la base du cou", le décès est imputable à un "syndrome asphyxique

soins pouvant être pratiqués ont été donnés par les secours médicaux parvenus sur place ; que l'autopsie du corps de Cédric X... a permis au médecin légiste, le docteur F..., de conclure au décès par asphyxie

cette issue ; que, toutefois, les constatations médicales relevées, rapprochées de celles qu'ont faites les éducateurs, conduisent à la conclusion nécessaire que la mort est survenue par suite d'une asphyxie

. ; que, faute de démontrer une action inadaptée du personnel du Château d'Espinassol lors de l'asphyxie accidentelle présentée par AuroreZ... et faute de démontrer une insuffisance d'équipement médical

A... ont été victimes d'une asphyxie par intoxication oxy-carbonée, laquelle est la conséquence de la non ouverture de la trappe haute n'ayant pas permis l'évacuation des fumées ; qu'il est constant que

L'incendie s'est propagé à tout l'immeuble, causant le décès par asphyxie de deux personnes présentes dans un appartement situé à l'étage supérieur, puis aux immeubles voisins, dans lesquels il a causé

Attendu que pour infirmer le jugement ayant retenu la faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt retient que si le médecin capitaine a émis, dans son compte rendu d'intervention deux hypothèses, asphyxie

d'extermination, de « détail de l'histoire de la guerre » et nullement pour ceux assimilant dans l'horreur « un éclat d'obus qui vous déchire le ventre, une bombe qui vous décapite, une chambre qui vous asphyxie

[V] et [Y], qu'ils n'avaient « pas personnellement accompli le geste d'étranglement à l'origine de l'asphyxie mécanique par compression cervicale » sans répondre au moyen tiré de ce qu'ils pouvaient à

L'incendie s'est propagé à tout l'immeuble, causant le décès par asphyxie de deux personnes présentes dans un appartement situé à l'étage supérieur, puis à des immeubles voisins, dans lesquels il a causé

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique ; Attendu que le 1er février 1983, Auguste X..., salarié de la société Omnium Maritime Armoricain (SOMA), a été asphyxié

L'aspect des poumons correspondait à une mort par asphyxie. Une information judiciaire était ouverte et M. X... était mis en examen le 27 mai 2005.

Selon l'article L. 641-4 du code de commerce, le liquidateur désigné par le tribunal a seul qualité pour agir au nom et dans l'intérêt collectif des créanciers. Relèvent ainsi du monopole du liquidate

4 décembre 2014 une lettre faisant état de l'enquête diligentée contre elle, aux termes de laquelle elle précisait, tout en protestant vigoureusement, que le blocage de tous nos comptes bancaires asphyxie

qu'elle a souverainement écarté le rapport qu'un neuropédiatre avait déposé dans une autre affaire, dont les époux X... soutenaient qu'il établissait qu'une IRM normale n'écarte pas la possibilité d'une asphyxie