en métaux précieux vendus d'octobre 1988 à novembre 1991 provenaient du petit coffret de bijoux très anciens et non poinçonnés dont elle avait hérité de M.

en métaux précieux vendus d'octobre 1988 à novembre 1991 provenaient du petit coffret de bijoux très anciens et non poinçonnés dont elle avait hérité de M.

Mustapha B..., alors qu'il avait reconnu que les bijoux retrouvés au domicile de sa fille lui appartenaient, n'a fourni, devant les premiers juges, aucune explication sur l'origine des bijoux retrouvés

Y... réceptionnait les bijoux et les apportait dans la nuit à Jean-Luc X... , brancardier de nuit ; Celui-ci les écoulait auprès de personnes hospitalisées et également à l'extérieur en utilisant les

infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que le procureur général s'oppose à la restitution sollicitée en faisant valoir l'origine illicite des fonds ayant servi à acquérir le bijou

non saisis, a ordonné la confiscation des bijoux saisis suivant procès-verbal du 12 décembre 1990 ; "aux motifs que les prévenus ont été déclarés coupables d'avoir importé sans déclaration des bijoux

trouvés dans son coffre et a ordonné la confiscation desdits bijoux ; "aux motifs que Y... a déclaré que ces bijoux appartenaient à l'origine à Mme veuve X... qui les lui avait vendus pour 50 000 dollars

, énonce qu'entre dans le champ d'application de l'article 215 la détention des produits suivants : que suit une liste de produits parmi lesquels sont visés " les perles et ouvrages en perle et les bijoux

qu'à la date du 7 décembre 1987, date à laquelle les prévenus n'avaient plus, par suite de la liquidation amiable et judiciaire de leur société, la capacité d'apurer eux-mêmes le régime douanier des bijoux

Y... et les sociétés Y... et Arc-en-ciel pouvaient fabriquer et commercialiser tous les bijoux de leur gamme or froissé, à l'exception de deux bijoux, et qu'il leur était seulement fait défense, sous peine

cour d'assises, sous la prévention du délit connexe de recel de vol ; "aux motifs que Jean-Pierre Y... de Z... a déposé au magasin Cofraor, le 7 juillet 2002, soit le lendemain de la remise des bijoux

La société Or Vendôme distribue ces bijoux en France dans les magasins et points de vente à l'enseigne [H].

à motifs de vis emprunté au fonds commun de la bijouterie et sans rechercher, comme l'avaient retenu les premiers juges, si le fait que les bagues de la société La Coque de Nacre ne sont pas fabriquées

Sur le premier moyen : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 décembre 1984), les propriétaires d'un bijou ont remis celui-ci à la société André Faur et Cie (la société Faur) qui, exploitant

il est le gérant n'a pas fabriqué ces ouvrages, qu'il résulte des propres déclarations de son frère qui, a, en son absence assisté aux constatations des agents verbalisateurs, que la société Alger Bijoux

contrefait a été confié par Mme X... à Mme Y..., antiquaire à Versailles, qui l'a porté sur son livre de police puis, ensuite, vendu à Christian Z...; que Mme X... a prétendu que le bijou lui avait été

W..., client régulier de la bijouterie ; que M.

A... avait conclu que l'on pouvait se poser la question de la méthode de calcul qui établissait une valeur réelle des actions de la SA Azur Bijoux à 7 000 francs ; que la SA Azur Bijoux avait subi un