Alain, - LA SOCIETE SNR ROULEMENTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 août 2006, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à une

[Z] a été gravement blessé. Le véhicule de M. [B] a percuté M. [W] qui est décédé des suites de l'accident.

Insurances A/S, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Anita X... du chef de blessures

et les blessures involontaires commises par Gérard D...; "alors que commet une faute qui est en relation de cause à effet avec l'accident de circulation dont sont victimes des automobilistes et leurs

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe partielle de Medhi Y..., poursuivi notamment du chef de blessures

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2004, qui, pour délits et contraventions de blessures involontaires, l'a condamné à 8 mois de suspension

Une information a été ouverte des chefs de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité

ENTREPRISE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 septembre 1998, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et

; que, en omettant de se prononcer sur les chefs de non-assistance à personne en danger et de blessures involontaires, la chambre d'accusation a violé les textes susvisés" ; Vu lesdits articles ;

[T] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-3, en date du 28 mars 2024, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à vingt-quatre mois d'emprisonnement

partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 octobre 1998, qui a débouté les deux premiers de leurs demandes après relaxe de Jules Z... du chef de blessures

J... et la société Etanchéité Midi-Pyrénées ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2019, qui, pour blessures involontaires,

, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui, a déclaré irrecevable sa requête en annulation de la procédure.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté l'exception de prescription de l'action publique de la contravention de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois, alors «

Alain, contre l'arrêt n° 1593 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 novembre 2002, qui , pour blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité des

Nicolas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 21 septembre 2017, qui, pour blessures involontaires aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis

involontaires et la contravention de blessures involontaires l'a condamnée respectivement à 15 000 euros d'amende pour les délits et 1 500 euros d'amende pour la contravention et a prononcé sur les intérêts

Jean-Pierre Y... du chef de la contravention de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30 janvier 2018 où étaient