se produisit en agglomération dans un carrefour entre l'automobile de M.

B..., la SAMDA et la CGSS de lauyane ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Fort-de-France, 5 juin 1989), que le cyclomoteur piloté par M.

se produisit entre l'automobile de M.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 5 octobre 1999), que le cyclomoteur piloté par

Charente-Maritime et la Caisse d'allocations familiales de la Rochelle ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 septembre 1987), que, sur une route, à une intersection, une collision

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Agen, 10 juin 2002), que le 14 novembre 1997 une collision

tenus de répondre aux chefs péremptoires des conclusions dont ils sont régulièrement saisis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno Z..., militaire de carrière, conduisant sa voiture automobile

cyclomotoriste Y..., la cour d'appel n'a pas caractérisé la faute de conduite commise par X... et violé par fausse application les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'une collision

conduit par Casim X... et le cyclomoteur piloté par Dan Y... circulaient en agglomération où la vitesse est limitée à 50 km/h ; qu'au moment de l'accident, Casim X... circulait à la vitesse comprise entre

se produisit entre l'automobile de M.

Hocine X..., alors mineur, conduisant un cyclomoteur, est entré en collision avec le véhicule automobile non assuré conduit par M. Y... et a été blessé ; que sur l'information ouverte contre M.

se produisit entre le cycomoteur de M.

X... entra en collision avec la bicyclette du mineur Franck Z... et ensuite avec le cyclomoteur de A... Fernandez, que M. Z... et A...

[S] était en cours de freinage, ce dont il se déduit que la vitesse de collision du véhicule automobile se situait entre 50 et 60 km/h et la vitesse maximale de roulage liée à la visibilité de 80 km/h,

Z..., à cyclomoteur, heurta la camionnette conduite par M. Y... qui le précédait et qui avait ralenti ; qu'étant tombé sur la route, il fut heurté et blessé par l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur du mineur Laurent A... et l'automobile de M.

; qu'en l'espèce il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que la collision s'est produite de nuit et que le demandeur "a heurté le cyclomoteur non éclairé se trouvant au milieu de la chaussée

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, A UNE INTERSECTION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR CONDUIT PAR LE GOFF QUI SUIVAIT

. des conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont il a été victime le 26 mai 1986 ; " aux motifs que le 26 mai 1986, vers 12 heures 10, Emmanuel X..., 15 ans, qui circulait à cyclomoteur

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA TOMBEE DU JOUR, HORS AGGLOMERATION, ET A UNE INTERSECTION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR GALLU ET LE