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71 résultats pour « cystostomie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c0c42a2105dbc59b41

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

prévaut du barème des invalidités annexé au code de la sécurité sociale qui prévoit un taux d'incapacité permanente partielle compris entre 30 et 60% pour une tumeur vésicale maligne traitée par cystectomie

Source officielle

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CA

Chambre pôle social

69e9a8b6cdc6046d47376a8c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

§ 5.7.2.2 : Un taux de 30 à 60 % en cas de tumeurs vésicales malignes traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508980_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 7 juillet 2018, une cystoscopie a identifié une plaie vésicale trigonale infra centimétrique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebcccdc6046d4705e5ee

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Tumeurs vésicales malignes » mentionne pour les tumeurs traitées par cystectomie totale un taux de 30 à 60% suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) et le barème indicatif

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0430DEC004424712

Admin. suprême

30 avril 2019

30 avril 2019

    Le 28 janvier 2017, une cystoscopie (examen médical permettant d’étudier la paroi interne de la vessie) et une cytologie (examen des cellules) furent réalisées.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2b705c5415472e76dd2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Je n'ai pas retrouvé trace non plus dans son dossier d'une éventuelle cystoscopie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309571_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

La pathologie oncologique étant circonscrite à la vessie, un traitement par cystectomie a été préconisé.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a2858823c56e098479

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le 13 octobre 2006, [Y] [L] consultait le docteur [P] [I] qui indiquait l’exérèse complète de la bandelette sous-urétrale par coelioscopie et une cystoscopie, suivie de la pose d’une sonde urinaire pour

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

677f662ee034c1f8dc458963

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Tumeurs vésicales malignes traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entérocystoplastie - suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8aca8

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Il ajoute que l'incontinence urinaire d'effort peut être mise sur le compte d'une cervico-cystoptose, trouble pouvant être facilement amélioré par une intervention chirurgicale simple, et que la lésion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2416775_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

incontinence urinaire majeure, a été opérée en février 2021 pour une cure de fistule vésico-vaginale, à la suite de laquelle s’est produite une récidive de la fistule vésico-vaginale, constatée par une cystoscopie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00655_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

pris en charge pour un carcinome urothélial infiltrant de la vessie, traité par quatre cycles de chimiothérapie associés à une immunothérapie dans le cadre d'un essai thérapeutique puis opéré par cystectomie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115240

Admin. suprême

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Une cystoscopie pouvait permettre d’obtenir des éléments supplémentaires. Néanmoins, la mère du patient s’était opposée à cet examen. 2.

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fca58b0a78bbc2c9fcf84be

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

docteur [B] a réalisé progressivement les investigations nécessaires ; que les résultats des premiers examens étant négatifs, la réalisation d'une endoscopie était indispensable ; que lors d'une cystoscopie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacacb8dca058e3e7db0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

retenir chez un non fumeur: - le 29 octobre 2015 la réalisation d'une échographie pour bilan d'une hématurie, - le 7 janvier 2016 la réalisation d'un examen anatomopathologique d'une matériel de cystoscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

du document Z... de promontofixation associée à une colpo-suspension de type Burch, était tout à fait indiquée et justifiée en raison d'un prolapsus à 3 étages associé à une cystocèle et cervico-cystoptose

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002447894

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

D., concluant à une "cystectomie radicale avec vessie de remplacement et préservation des nerfs érecteurs ... encadrée par une chimiothérapie systémique ..." pré-opératoire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX00165_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Publique des Hôpitaux de Paris, une opération chirurgicale en septembre 2023, consistant en une nouvelle urétéroscopie avec pose d’une sonde, devant être suivie, après le traitement des calculs, d’une cystectomie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c35

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

d'un syndrome sous-lésionnel avec contractures traitées par un antispastique jusqu'à la sortie ; rééducation vésicale après retrait de la sonde, apprentissage et acquisition des auto-sondages (cystoscopie

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf14ee266e89ef1189ec8

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[I] [W], et notamment, les ordonnances et prescriptions d'examens ainsi que le compte-rendu de cystoscopie du 16 janvier 2023 délivrés ou réalisés par le Docteur [B], et le compte-rendu de consultation

Source officielle