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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810
26 août 2014
cardiaque qui serait survenue la veille du décès de leur époux et père. 13.
5ème chambre
DTA_2207667_20250513
13 mai 2025
cardiaque initiale, ni celle présentée au titre des pertes de revenus de M.
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67e
4 octobre 2023
En l'espèce, il résulte des pièces du dossier et ce fait n'est pas contesté, que [E] [I] est décédé d'une crise cardiaque alors qu'il conduisait le camion de son entreprise.
3ème chambre
DCA_20PA02260_20220509
9 mai 2022
tribunal administratif de Paris, d'une part, de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme totale de 139 390,50 euros en réparation des préjudices résultant du décès
3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
Le [Date décès 8] 2020 elle est décédée accidentellement après avoir chuté seule sur sa terrasse.
8ème chambre
669a0229bf9da27f384b0f2e
10 janvier 2024
Le procès-verbal aux fins d'inhumation expose que le décès est en lien avec une « syncope due à une crise d'asthme compliquée par des problèmes cardiaques. » Le 21 décembre 2012, les ayants droit de
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03183_20241205
5 décembre 2024
Ce médecin a constaté une situation d'arrêt cardiaque. Il a appelé le SAMU pour obtenir l'envoi d'une équipe de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) et a tenté un massage cardiaque.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14258
7 décembre 2023
Lorsque le pouls de P.Z. s’arrêta, les mesures de réanimation restèrent vaines et le décès de P.Z. fut déclaré.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200781
15 avril 2010
d'éclampsie, elle est décédée d'un arrêt cardiaque le 19 novembre suivant, et l'enfant est demeurée handicapée ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200100
24 janvier 2019
Il est constant qu'outre ce rapport d'enquête et les réserves émises par l'employeur; le dossier constitué par la caisse comprenait la déclaration d'accident du travail qui faisait état d'une crise cardiaque
CTX PROTECTION SOCIALE
677da9aab032d83cfd3ede5d
2 janvier 2025
dû être interrogé.
DTA_2108096_20220718
18 juillet 2022
A la suite d'un arrêt cardiaque survenu le 1er septembre 2017, Lily a présenté un arrêt circulatoire encéphalique au cours de l'examen d'imagerie pratiqué par IRM et son décès a été prononcé le jour même
Chambre Sociale-1ère sect
6968f584cdc6046d4766ab17
14 janvier 2026
[O] [R], responsable fabrication et commercial, décédé d'un malaise cardiaque sur son lieu de travail le 11 février 2021.
4ème chambre
DTA_2003745_20240314
14 mars 2024
Une radiographie pulmonaire a été réalisée le jour même, indiquant une trame broncovasculaire majorée et une silhouette cardiaque un peu élargie.
5e Chambre
60321c8819d54a53f9ada622
12 avril 2018
décès.
ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC000782306
11 octobre 2011
France (déc.), n o 45325/06, 2   février 2010 et Desjardins et autres c. France (déc.), n o 50533/07, 15 juin 2010). 58.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0831DEC000229014
31 août 2021
Les résultats de l’autopsie et des examens complémentaires ne [nous] permettent pas de déterminer avec certitude la cause du décès, mais ils [nous] permettent d’écarter l’hypothèse d’un décès soudain dû
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb7357697
16 janvier 2025
Il en résulte que le décès n'est dû ni à une cause préexistante à l'accident, ni à une faute médicale qui aurait rompu la chaîne de causalité, mais est bien une conséquence de l'accident, qui a occasionné
DTA_2201884_20250327
27 mars 2025
substances dont les taux ont été majorés par l'insuffisance rénale, soit un arrêt cardiaque faisant suite à un syndrome sérotoninergique, soit un arrêt cardiaque causé par un trouble du rythme cardiaque
ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC000219605
17 juin 2008
Le professeur [D.] du CHU de Nancy a certifié que le décès est intervenu le 4   décembre 1996, sans toutefois préciser la date même du décès.
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