pas de plan de coupe en méconnaissance du b) de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme ; le plan de façade et la notice sont incohérents s'agissant des matériaux utilisés ; la prescription est imprécise

Si la notice reste imprécise sur la description des places de stationnement, il ressort des pièces du dossier que leur emplacement, qui ne subit pas de modification par rapport à l'existant, se déduit

, que « Guito en personne » a été « escorté » par deux gendarmes en uniforme, qu'il ne s'agit pas de la description d'une simple rencontre avec deux gendarmes ni uniquement de mentionner l'existence d'une

des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation de celle-ci, par tout moyen permettant de conférer date certaine ; que ces offres écrites précisent l'intitulé du poste et son descriptif

ou erronées, mais elle s'est aussi nécessairement fondée sur l'état descriptif [E] division rédigé par Me [B].

L'affichage de l'agenda en fonction de la localisation de la borne sous forme cartographique et/ou en mode liste avec une page de description de l'événement (coordonnées, descriptif, photos) + possibilité

Il résulte de l'instruction que le pouvoir adjudicateur a établi comme premier critère de second ordre du critère technique la " description de la prestation ", notée sur vingt-cinq points.

sanitaire" réalisé par l'entreprise Perrin, chargée de la plomberie, comprenait bien la fourniture et la pose de ballons d'eau chaude sanitaire par l'entreprise de plomberie ; que de plus, dans la description

Ils soutiennent que : - le dossier de demande est entaché d'incomplétude faute de comporter une description suffisante des travaux entrepris et de préciser la sous-destination de la construction projetée

autorités douanières elles-mêmes, qui ne pouvait raisonnablement être décelée par le redevable ; que, pour exclure toute erreur de l'administration des douanes, la cour d'appel a relevé que le libellé imprécis

Madame [Z] et le syndicat des copropriétaires, l’assemblée générale extraordinaire des copropriétaires ayant rejeté les résolutions proposées par Madame [Z] sollicitant une modification de l’état descriptif

1965, FIGURE ENTRE LA RAMPE D'ACCES A LA TERRASSE LE TRACE D'UN MUR DE SOUTENEMENT, PAR CONTRE AUCUNE COUPE DU MUR N'Y SERAIT JOINTE, ET QU'AU SURPLUS, DEUX COTES 8 + 10 QUI Y SONT PORTEES SERAIENT IMPRECISES

déclaré aux services de police que, lorsqu'il est sorti de l'enceinte de la piscine, il restait trois personnes dans le bassin, deux femmes (une mère et sa fille), et un homme, dont il donnait la description

pu trouver sa source dans les faits qu'elle dit avoir subis ; que le prévenu critique avec minutie des imprécisions et des contradictions, tant sur l'emploi du temps des parents d'Eva, que sur la description

De même, elle n'a apporté aucune description personnalisée des mois ayant suivi l'annonce de son futur mariage et si elle a indiqué pour la première fois lors de l'audience qu'elle avait un compagnon,

..., mineur de moins de 15 ans, faits commis par un ascendant légitime ; "aux motifs qu'il résulte de l'audition, par la cour, de Léa, aujourd'hui âgée de 8 ans, qu'elle n'a plus que des souvenirs imprécis

articulations et toute réduction de déplacement osseux, ainsi que toutes manipulations vertébrales, et, d'une façon générale, tous les traitements dits d'ostéopathie"; que, nonobstant la subtile description

Ils soutiennent que : - la description du projet par le dossier de demande est erronée ; la surface de la maison d'habitation n'est pas de 130,10 m² ; elle n'est pas à usage d'habitation secondaire