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3 037 résultats pour « echographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01606

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ce handicap n'avait pas été décelé par les échographies réalisées au cours de la grossesse par M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:96-D-54

droit de la concurrence

24 septembre 1996

24 septembre 1996

concernant l’exécution de la décision n° 95-D-16 du 14 février 1995 relative à des pratiques relevées dans le secteur des échographes

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372299cd580146773fef4c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

C..., médecins (les médecins), ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des Fleurs (la polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Je pense qu'elle a refait une échographie », la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "6°) alors qu' en tout hypothèse, le délit d'homicide involontaire suppose un lien de causalité

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200007

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le 9 juin 2017 à l'hôpital Louis Mourier, notamment les éléments relatifs aux examens suivants : 1) le scanner du 8 juin 2017 ; 2) l'échographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161417

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

secrétariat le 2 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier régional d'Orléans à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, dont les échographies

Source officielle
CC

civ1

613722e4cd58014677402d50

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Cesare et X..., une convention aux termes de laquelle elle donnait à chacun en concours avec les deux autres l'exclusivité de l'exercice de l'électroradiologie et de l'échographie dans son établissement

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e2193cdc6046d475c3103

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [E] a demandé à plusieurs reprises en vain une échographie, ainsi qu’une consultation gynécologique. Le médecin a orienté [G] vers une diététicienne en raison d’un ventre jugé volumineux.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4d3cdc6046d47055ed0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [G] [P] expose qu’elle a été diagnostiquée de tendinopathie à la suite d’une échographie des deux tendons d’Achille réalisée le 28 Janvier 2020 ; que le Dr [T] lui a prisé dans un premier temps

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1736552-1820814

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Toutefois, celui-ci indiqua avoir reçu des renseignements incomplets sur l’état de santé du requérant et précisa qu’il n’avait pas été informé du néoplasme dont une écographie pratiquée sur l'intéressé

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039456997

Admin. suprême

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Sur les échographies de diagnostic : 13.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

radiographie a mis en évidence une entorse avec un léger épaississement des parties molles en sous malléolaire externe sans lésion osseuse ; qu’elle est rentrée à son domicile le jour-même ; que l’échographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201378

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

échographie cardiaque, immédiatement suivie d'une échographie de la carotide ou embolievéneuse angiologique ; qu'il est constant par ailleurs que lors de ces examens, Monsieur le docteur Robert K..

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c71e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

fœtale, - échographie d’une grossesse unifoetale à partir du deuxième trimestre avec échographie Doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus pour souffrance fœtale, - échographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87829

Appel

21 mars 2005

21 mars 2005

Le Professeur F..., expert expose dans son rapport que : - au cours de la grossesse, quatre échographies ont été pratiquées et que par conséquent le nombre d'échographies n'est pas critiquable, -

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000037188980

Admin. suprême

12 juillet 2018

12 juillet 2018

destinés à l'imagerie foetale humaine et le décret n° 2017-702 du 2 mai 2017 relatif à la réalisation des échographies obstétricales et foetales et à la vente, revente et utilisation des échographes destinés

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Lucien Z

6137260dcd580146774229aa

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

compte l'éventualité d'une grossesse extra-utérine ne cédera et encore sans que cela soit suffisant pour le persuader de la mesure du danger, que le 28 janvier 1992, à la lecture du compte rendu de l'échographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541c

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Il en conclut, avec les experts, qu'il n'a commis aucune faute au cours de l'échographie réalisée le 11 décembre 1989.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100453

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

Z... mais par le Centre médico-chirurgical obstétrical (CMCO) de Strasbourg et que, dans ces conditions, alors que l'échographie de la 12e semaine ne pouvait s'envisager que 5 semaines plus tard, ce qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cda

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

, la possibilité de ne pas déceler les malformations même avec un matériel très performant et la conformité de la surveillance échographique, - l'expertise ordonnée en référé a conclu à l'absence de faute

Source officielle

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