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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01606
9 décembre 2025
Ce handicap n'avait pas été décelé par les échographies réalisées au cours de la grossesse par M.
ADLC
ADLC:96-D-54
24 septembre 1996
concernant l’exécution de la décision n° 95-D-16 du 14 février 1995 relative à des pratiques relevées dans le secteur des échographes
comm
61372299cd580146773fef4c
28 novembre 1995
C..., médecins (les médecins), ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des Fleurs (la polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361
30 octobre 2019
Je pense qu'elle a refait une échographie », la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "6°) alors qu' en tout hypothèse, le délit d'homicide involontaire suppose un lien de causalité
Avis
CADA:20200007
30 juin 2020
l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le 9 juin 2017 à l'hôpital Louis Mourier, notamment les éléments relatifs aux examens suivants : 1) le scanner du 8 juin 2017 ; 2) l'échographie
CADA:20161417
26 mai 2016
secrétariat le 2 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier régional d'Orléans à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, dont les échographies
civ1
613722e4cd58014677402d50
1 juillet 1997
Cesare et X..., une convention aux termes de laquelle elle donnait à chacun en concours avec les deux autres l'exclusivité de l'exercice de l'électroradiologie et de l'échographie dans son établissement
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0e2193cdc6046d475c3103
19 mai 2026
Madame [E] a demandé à plusieurs reprises en vain une échographie, ainsi qu’une consultation gynécologique. Le médecin a orienté [G] vers une diététicienne en raison d’un ventre jugé volumineux.
Référés civils
6a15e4d3cdc6046d47055ed0
26 mai 2026
Madame [G] [P] expose qu’elle a été diagnostiquée de tendinopathie à la suite d’une échographie des deux tendons d’Achille réalisée le 28 Janvier 2020 ; que le Dr [T] lui a prisé dans un premier temps
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1736552-1820814
13 juillet 2006
Toutefois, celui-ci indiqua avoir reçu des renseignements incomplets sur l’état de santé du requérant et précisa qu’il n’avait pas été informé du néoplasme dont une écographie pratiquée sur l'intéressé
1ère - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039456997
4 décembre 2019
Sur les échographies de diagnostic : 13.
REFERES 1ère Section
6a21c112cdc6046d472c0327
radiographie a mis en évidence une entorse avec un léger épaississement des parties molles en sous malléolaire externe sans lésion osseuse ; qu’elle est rentrée à son domicile le jour-même ; que l’échographie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201378
1 juillet 2010
échographie cardiaque, immédiatement suivie d'une échographie de la carotide ou embolievéneuse angiologique ; qu'il est constant par ailleurs que lors de ces examens, Monsieur le docteur Robert K..
CTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8b9a603a692911c71e
5 juillet 2024
fœtale, - échographie d’une grossesse unifoetale à partir du deuxième trimestre avec échographie Doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus pour souffrance fœtale, - échographie
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87829
21 mars 2005
Le Professeur F..., expert expose dans son rapport que : - au cours de la grossesse, quatre échographies ont été pratiquées et que par conséquent le nombre d'échographies n'est pas critiquable, -
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037188980
12 juillet 2018
destinés à l'imagerie foetale humaine et le décret n° 2017-702 du 2 mai 2017 relatif à la réalisation des échographies obstétricales et foetales et à la vente, revente et utilisation des échographes destinés
édure suiviec/Lucien Z
6137260dcd580146774229aa
26 janvier 2000
compte l'éventualité d'une grossesse extra-utérine ne cédera et encore sans que cela soit suffisant pour le persuader de la mesure du danger, que le 28 janvier 1992, à la lecture du compte rendu de l'échographie
6253c86cbd3db21cbdd8541c
21 mars 2001
Il en conclut, avec les experts, qu'il n'a commis aucune faute au cours de l'échographie réalisée le 11 décembre 1989.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100453
6 mai 2010
Z... mais par le Centre médico-chirurgical obstétrical (CMCO) de Strasbourg et que, dans ces conditions, alors que l'échographie de la 12e semaine ne pouvait s'envisager que 5 semaines plus tard, ce qui
6253c945bd3db21cbdd87cda
10 janvier 2006
, la possibilité de ne pas déceler les malformations même avec un matériel très performant et la conformité de la surveillance échographique, - l'expertise ordonnée en référé a conclu à l'absence de faute
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