B... et C... ; o les frais de loisirs des trois enfants ; o les frais de téléphone portable de B... ; o les frais de vêture (vêtements et chaussures) et de coiffure concernant A... ; + Madame X...

réels, doivent être déduits, d'une part, les frais de sa ligne téléphonique professionnelle, d'autre part, les frais de location du parking dans lequel il stationne le véhicule qu'il utilise à des fins

Y... et au paiement par celui-ci de communications téléphoniques à M. X..., les parties ont soldé définitivement leur compte en s'interdisant toutes réclamations, M.

élément permettant d'établir que monsieur T... avait droit contractuellement à des remboursements de frais de déplacement ; que ni les frais kilométriques, ni les frais téléphoniques ne sont détaillés

euros de remboursement de période d'arrêt maladie du 30 juillet au 12 août ; - 285,10 euros de remboursement des frais kilométriques au titre du mois d'avril 2018 ; - 55,99 euros de frais de téléphonie

professionnelle du véhicule, les repas pris à l'extérieur, les frais de téléphone portable, etc. ...

S'agissant des frais de téléphone : 4.

Par suite, elle n'est pas fondée à demander la déduction de ces frais au titre des années 2013, 2014 et 2015. En ce qui concerne la déduction de frais d'abonnement téléphonique et internet : 9.

P.T.T. sur la réclamation du requérant qui sollicitait le retrait de la dérogation aux dispositions de la circulaire du 16`janvier 1975 du secrétaire d'Etat, relative au nouveau régime des avances téléphoniques

titre de rappel de rémunération variable pour la période courant de janvier 2008 à novembre 2010, - 399,98 euros au titre des congés payés y afférents, - 574,20 euros à titre de remboursements de frais

Pierre Y..., entrepreneur de transports, l'indemnité forfaitaire annuelle pour frais divers allouée aux chauffeurs ; que pour réduire le redressement correspondant en fonction de frais de téléphone que

Sur les frais téléphoniques : Les premiers juges ont condamné la SARL Salan à payer à Monsieur [J] [B] la somme de 398,57 euros à titre d'indemnité pour frais professionnel téléphonique et l'ont débouté

l'employeur fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Perpignan, 29 octobre 1992) de l'avoir débouté de sa demande reconventionnelle de remboursement d'une somme au titre de trop-perçu de frais

reconventionnel, que le montant de la pension alimentaire soit fixé à la somme mensuelle de 200 euros, réclame condamnation de madame X... à ce paiement, demandant qu'il soit dit par ailleurs qu'elle réglera les frais

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant au remboursement des frais d'autoroute et des frais de téléphone.

Sur les frais de téléphone : [R] [T] sollicite le paiement de la somme de 570 euros représentant des frais de téléphone estimés à 30 euros par mois pendant 19 mois à compter de son embauche.

au rappel de salaire accordé pour 3 800, 50 euros, -962, 34 euros au titre des indemnités de petits déplacements ; -3 741, 36 euros à titre d'indemnité de congés payés ; -295, 35 euros au titre des frais

de mutuelle de 94,25 ¿ par mois, des dépenses mensuelles au titre de l'électricité et du gaz de 59 ¿, une assurance de 14,57 ¿ et des frais de téléphone de 70,79 ¿ par mois ; que, fin 2013, elle a contracté

réponse, le prévenu avait fait valoir que les sommes prétendument dissipées ou détournées étaient constituées essentiellement par les reliquats sur les trois prêts, un solde Iard, des quittances et des frais

demande en décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et des pénalités y afférentes auxquelles il a été assujetti au titre des années 1976 à 1979, b) a mis à sa charge la moitié des frais