Codes de loi français

Article Annexe 1

figures, modelage de formes, moulage-tournage plâtre, moulage-réparage, petit coulage, grand coulage, tournage, calibrage, garnissage-découpage, polissage-ajustage ; d) Dessin : dessin d'épure, dessin de modèle ; e) Décoration : émaillage, gravure, impression

Article Annexe I

- à 10 % pour les installations dont la consommation de solvant est supérieure à 25 tonnes par an pour les activités d'impression sur rotative offset à sécheur thermique, d'héliogravure d'édition et d'autres unités d'héliogravure, flexographie, impression

Article Annexe 3

C) classés M0 selon le paragraphe II-1 : a) Revêtus de peinture appliquée en quantités inférieures à 0,35 kg/m² humide pour les peintures brillantes et à 0,75 kg/m² humide pour les peintures mates et satinées, sans prendre en compte les apprêts, impressions

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

contenant de la nicotine, un message, un symbole, une marque, une dénomination commerciale, un signe figuratif ou tout autre élément ou dispositif qui : a) Contribue à la promotion des produits du vapotage ou incite à leur consommation en donnant une impression

Article Annexe (Sous-partie P)

La conception du manuel d'exploitation doit tenir compte des principes relatifs aux facteurs humains. m) L'exploitant peut être autorisé par l'autorité à présenter tout ou partie du manuel d'exploitation sous une forme autre qu'une impression papier.

Article Annexe

500,00 Présentation d'une requête en poursuite de la procédure : 100,00 Revendication, soit au moment du dépôt, soit à la suite de modification, à partir de la onzième : 40,00 Rectification d'erreurs matérielles par requête : 50,00 Délivrance et impression

Article Annexe I

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À DÉCLARATION SOUS LA RUBRIQUE N° 2330 "TEINTURE, IMPRESSION, APPRÊT, ENDUCTION, BLANCHIMENT ET DÉLAVAGE DE MATIÈRES TEXTILES" 1.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Impression sur rotative offset à sécheur thermique, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 15 t/ an D - 2.

Article 7

; 9° En cas de transmission dématérialisée, celle-ci permet l'impression d'un plan qui soit lisible par le déclarant avec les moyens dont celui-ci dispose ; à défaut de connaître ces moyens, l'exploitant effectue une transmission permettant une impression

Article Annexe II

Cette impression n'est pas nécessaire pour les véhicules de transport en commun de personnes. 1.2.2.

Article Annexe II

réalisation d'un contrôle technique complémentaire ou d'une contre-visite complémentaire et dont le résultat est défavorable, les informations sont les suivantes : -sur la première ligne, le numéro d'agrément du centre ; Ces informations sont apposées par impression

Article 30

Pour la partie déshydratation-séchage de ces installations, la valeurlimite de concentration des poussières totales émises est fixée à 200 mg/m 3 Ces concentrations sont mesurées sur gaz humides. 19° Imprimerie : Impression sur rotative offset à sécheur

Article Annexe I (suite)

Les avances et acomptes - Le repos compensateur - La notion de masse salariale - Le logiciel étant paramétré, les taux et plafonds étant précisés, mise à jour et saisie des éléments de la paie du mois (se limiter à des situations courantes) ; impression

Article Annexe II

Ces informations sont apposées par impression. Elles permettent une lecture facile du timbre et correspondent à une utilisation optimale de la surface disponible.

LEGIARTI000020648453

Composition, impression, distribution et expédition. Matériel d'exploitation. SANTÉ PUBLIQUE ET POPULATION Services de la population et de l'entraide. - Aide sociale à l'enfance.

Article II

RISQUE TAUX NET Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en mer. 05. 0AA 1, 90 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22. 1AA 1, 30 Journaux d'information : édition et impression

LEGIARTI000025084897

d'armement pour la pêche en mer 05.0AA 1,80 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique 22.1AA 1,40 Journaux d'information : édition et impression

Article Annexe Ib (suite)

Calculer la taille et la résolution d'une image afin de la préparer à une impression. Modifier les caractéristiques d'une image en vue de son utilisation.

Article Annexe I (suite)

volumique Croquis, dessin, maquette, prototypage, techniques d'information et de communication - Choisir, utiliser et exploiter des moyens de représentation en vue de : • communiquer une information ; • exprimer une intention ; • suggérer une impression

Article Annexe Ib (suite)

X Procédés d'impression (offset, sérigraphie, impression numérique, flexographie, héliogravure, tampographie...) de diffusion et de communication événementielle.