Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « parking »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « parking »
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EXTRAIT
LEGIARTI000050672754
_LOT1_ZN_16_13_S1 1 Point2 447092 6527592 2022_03_24-1 Nouvelle-Aquitaine Dordogne 2021_LOT4_ZN_24_03 LUNAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 495164 6427616 2021_LOT4_ZN_24_03_S1 1 Début de la route de la Vierge 494864 6427650 Parking
Article Annexe
748250,872 6432736,569 2019_02_43-4 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZG_43_002 Lapte BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR base de voile (relevé antérieur) 795765,5125 6451010,752 Site_ZG_43_002_S2 1 Parking
Article Annexe I
Pour l'entretien des surfaces extérieures de son site (parkings, espaces verts, voies de circulation, etc.), l'exploitant met en œuvre des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne le désherbage. 2. Risques 2. 1.
Article Annexe I
Pour l'entretien des surfaces extérieures de son site (parkings, espaces verts, voies de circulation, etc.), l'exploitant met en œuvre des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne le désherbage. 2. Risques 2. 1.
Article IV
-Exploitation de parkings. 71. 1ZB 1, 70 Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) (4). 71. 3CA 3, 20 Location de matériel de bureau. 71. 3EA 1, 30 Location de biens de consommation
LEGIARTI000050672766
6823137 Coativoric 166921 6823238 Kervez 165568 6822784 2023_03_29-04 Bretagne Finistère 2023_LOT1_ZN_29_32 Crozon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Yves Lagatu 149914 6820029 2023_LOT1_ZN_29_32_S1 1 Hent Menez Poraon 150199 6820027 Parking
Article Annexe VI
Ce coefficient est égal à 0,8 si au moins deux de ces trois critères sont respectés. 1° La zone de travail, correspondant à la surface du site à l'exclusion des périmètres occupés par les parkings, les voiries d'accès et de sortie, les lieux de stockage
Article Annexe I
en partie Charente-Maritime (17) Maison forestière de la Borne Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît A72, A73 en partie et A74 en partie dans la limite du parking
Article 223 a-II-2/22
Les parkings pour les véhicules doivent être aménagés de façon que ces passerelles soient toujours dégagées. 2.2.
Article Annexe I
Ce terrain comprend l'emprise du bâtiment et, le cas échéant, les parkings privatifs situés à proximité.
Article Annexe Ib
. - Identifier et inventorier dans le respect des procédures : • le moyen de déplacement de l'aéronef ; • le cheminement ; • le parking ; • les moyens de campement et d'arrimage ; • les moyens de communication. - Mettre en sécurité l'aéronef en vue de
Article Annexe I
située dans un bâtiment ouvert ou fermé, et à 30 m3 sinon ; -les limites en longueur, largeur et hauteur de la zone sont matérialisées en permanence (benne, peinture, piquet, mur …) ; -la zone est séparée des autres zones, bâtiments, îlots, locaux, parking
LEGIARTI000045971042
Article 4.L Le concessionnaire met à la disposition des services et établissements publics de l'Etat les terrains, bâtiments, locaux et aires de parking nécessaires à leur activité conformément à l'annexe 11 aux dates prévues à l'annexe 9.
Article Annexe
Est Bourg 375211 6770470 Est Bourg 375190 6769970 Sud Est Bourg 375106 6770180 2019_03_18-1 Centre-Val de Loire Cher LOT2_2019_ZN_18_003 Sidiailles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Base de loisirs 648742 6600399 LOT1_ZN_18_001_S1 1 Parking
Article Annexe I
Les eaux de lavage ainsi que les eaux météoriques des aires "voiries", "parking", des aires de dépotage, remplissage, transvasement des stockages, etc. transitent, a minima, avant rejet, par des débourbeurs-déshuileurs.
Article Annexe I
Pour l'entretien des surfaces extérieures de son site (parkings, espaces verts, voies de circulation...), l'exploitant met en œuvre des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne le désherbage. 2.
Article Annexe II
. - pH compris entre 5,5 et 8,5 ; Lorsque le ruissellement sur l'ensemble des surfaces (toitures, aires de parking, etc.) de l'entrepôt, en cas de pluie correspondant au maximal décennal de précipitations, est susceptible de générer un débit à la sortie
LEGIARTI000050672758
Evisa BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR maison forestiere 1182083 6147119 2022_LOT1_ZN_2A_05_S1 1 Cascades 1181451 6147452 2023_01_2A-02 Corse Corse-du-Sud 2022_LOT2_ZN_2A_03 Portivechju/Porto-Vecchio BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Parking
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