sur le navire "Thérèse Z..." ayant pour armateur la société Navale et commerciale Delmas-Vieljeux (le transporteur maritime) ; que le connaissement indiquait que le conteneur avait été remis fermé et plombé

[Y] a pour sa part fait valoir qu’elle avait entièrement refait l’appartement et la plomberie, mais que le plombier missionné par son architecte avait, par erreur, déplacé la bonde de la baignoire, occasionnant

pin, dont le siège est ... au pin, 33610 Cestas, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit de la société Etablissements Plomby

de 87 mg/kg Ms dans le prélèvement C4 H 3 réalisé dans les terres exhaussées, pour un taux d'arsenic de 7,2 mg/kg Ms, de molybdène inférieur à 1 mg/kg Ms et de plomb de 87 mg/kg Ms dans le prélèvement

l'ASSEDIC sur les allocations chômage perçues, et de son refus de payer l'intégralité de ce qui est dû ; "et aux motifs propres que X... ne conteste pas vivre avec Mme Y..., gérante d'une entreprise de plomberie

la cour d'appel de Rennes dans les spécialités génie thermique (C.13.1), génie climatique (C.13.2), génie frigorifique (C.13.3), isolation thermique des bâtiments et de leurs équipements (C.13.5), plomberie

« Couvertures métalliques par grands éléments », « Couvertures par petits éléments », « Couvertures régionales », « Etanchéité collée ou coulée, membranes - Toitures paysagères ou aménagées » et « Plomberie

B..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Atlantic plomberie, défenderesse à la cassation.

effet, être tenus pour des frais professionnels les voilages, branchements électriques, frais de réexpédition du courrier, plaques d'immatriculation, pourboires, travaux de peintures, papiers peints, plomberie

La société Plomberie Dom, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 21-19.099 contre un arrêt rendu le 19 avril 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e

Z..., plombier zingueur, maître de l'ouvrage, avait lui-même dirigé les travaux de VRD et branchements dans le but de réduire le prix de revient du pavillon, la cour d'appel qui n'a pas recherché si

exclusif en carburant, font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juillet 1987) d'avoir confirmé une ordonnance de référé qui, à la suite d'une précédente ordonnance ayant autorisé la société Total à faire plomber

humidité avait été effectuée et n'avait fait l'objet d'aucune contestation de la part de la Coopérative, laquelle aurait pu, si elle l'avait souhaité, procéder à des analyses d'échantillons étiquetés et plombés

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 27 novembre 1990), qu'ayant entrepris l'aménagement d'un supermarché avec le concours, pour les lots "plomberie-sanitaire

quelconque bénéfice au détriment du propriétaire de l'immeuble, dès lors que les factures produites aux débats révélaient une consommation d'eau quasi inexistante avant l'exécution des travaux de plomberie

d'une obligation de résultat ; que pour écarter toute responsabilité de la société bureau d'études Piastra, dont elle a retenu que la société OTH lui avait sous-traité les études relatives au lot plomberie-chauffage

[G], d'autre part aux relations entre les sociétés IPMTS et TSBI et les sociétés TPOG, AG Plomberie et PC Tubes pour en déduire qu'il ne peut donc être considéré que M.

X... a été engagé par la société Arvieu en qualité de plombier-entretien chaudière à compter du 19 décembre 1994 ; qu'il était précisé dans le contrat que celui-ci avait pour objet "d'occuper de façon

déclaré Jean-Antoine X... coupable de vols avec destruction, dégradation ou détérioration ; "aux motifs que la matérialité des faits n'est pas contestée par le prévenu qui assure "avoir pété les plombs

X..., à son service du 1er au 12 avril 1985 en qualité de plombier OHQ, des rappels de salaire et de "prime de repas", alors, selon le pourvoi, d'une part, que M.