exclusif en carburant, font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juillet 1987) d'avoir confirmé une ordonnance de référé qui, à la suite d'une précédente ordonnance ayant autorisé la société Total à faire plomber

humidité avait été effectuée et n'avait fait l'objet d'aucune contestation de la part de la Coopérative, laquelle aurait pu, si elle l'avait souhaité, procéder à des analyses d'échantillons étiquetés et plombés

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 27 novembre 1990), qu'ayant entrepris l'aménagement d'un supermarché avec le concours, pour les lots "plomberie-sanitaire

quelconque bénéfice au détriment du propriétaire de l'immeuble, dès lors que les factures produites aux débats révélaient une consommation d'eau quasi inexistante avant l'exécution des travaux de plomberie

d'une obligation de résultat ; que pour écarter toute responsabilité de la société bureau d'études Piastra, dont elle a retenu que la société OTH lui avait sous-traité les études relatives au lot plomberie-chauffage

X... a été engagé par la société Arvieu en qualité de plombier-entretien chaudière à compter du 19 décembre 1994 ; qu'il était précisé dans le contrat que celui-ci avait pour objet "d'occuper de façon

X..., à son service du 1er au 12 avril 1985 en qualité de plombier OHQ, des rappels de salaire et de "prime de repas", alors, selon le pourvoi, d'une part, que M.

A..., un plombier de la société DAC service pénétra dans le studio à la demande de la copropriété et procéda à la réparation ; que, le lendemain, une explosion de gaz se produisit et causa des dommages

déclaré Jean-Antoine X... coupable de vols avec destruction, dégradation ou détérioration ; "aux motifs que la matérialité des faits n'est pas contestée par le prévenu qui assure "avoir pété les plombs

., élève du collège Notre-Dame d'Espérance, a été victime le 17 juin 1998 d'un accident du travail alors qu'il effectuait un stage d'initiation à la vie professionnelle auprès de l'entreprise Abys Plomberie

X... l'exécution du lot "plomberie-chauffage" ; que des désordres étant apparus, la société Etablissements JL, condamnée à réparation, au profit du maître de l'ouvrage, a appelé M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lesieur Routour plomberie à verser à M.

; hypotonie aux membres inférieurs mais pas les signes de Babinski et de Rossolimo ; rien n'entre dans le cadre légal d'une maladie professionnelle ; aucun syndrome d'intoxication, notamment par le plomb

d'une indemnité pour l'occupation privative du pavillon d'Hérouville, qui avait été un bien commun jusqu'au 12 mai 1987 et un bien indivis après cette date, et a constaté que le fonds artisanal de plomberie

dans ses écritures d'appel, le demandeur a expressément fait valoir, conformément aux conclusions des experts, qu'il s'est trouvé dans l'incapacité de reprendre, fût-ce partiellement, son travail de plombier

X... était titulaire d'un certificat d'aptitude à la profession de plombier et qu'il avait été embauché par la société Leroy Somer en qualité d'OS 3, qui correspond à un déclassement par rapport à ses

[L] PLOMBERIE ENERGIES c/ S.A.S.

procédure pénale ; "aux motifs qu'il est reproché pour l'essentiel aux intimés d'avoir à l'occasion d'une instance devant le tribunal de commerce de Perpignan produit des factures de prestations de plomberie