EXPOSE DU LITIGE : Selon bon de commande du 20 octobre 2022, la SCEA Vignobles des Mouchottes a acquis auprès de la société Berger Matériel Viti-vinicole un pulvérisateur tracté et un pulvérisateur porté

tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la présidente du conseil régional des Pays de la Loire a rejeté son recours contre le refus de prise en compte d’une dépense liée à un pulvérisateur

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 1989), que, par un contrat de 1986, se substituant à un contrat de 1981, la société Tecnoma s'est engagée à livrer tous les ans des pulvérisateurs

selon l'arrêt déféré (Paris, 19 février 1993), que, par un contrat du 28 avril 1986, la société Tecnoma s'est engagée à livrer à la société Rhodic, qui devait les commercialiser, six modèles de pulvérisateurs

facture 2020-13 prix 19,90 euros ' Pulvérisateur facture 2020-23 prix 7,59 euros ' Casiers bouteilles facture 2021-2 prix 39,98 euros ' 13 Casiers bouteilles facture 2021-3 prix 29,85 euros '

du Traité de Rome ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claudine X... coupable d'exercice illégal de la pharmacie ; "aux motifs adoptés, d'une part, que "sur la vente de plantes médicinales pulvérisées

diagnostique (sic) ou avoir un effet sur une fonction organique déficiente ; qu'en l'espèce, les herbes étaient commercialisées dans des pots de plastique translucides contenant des gélules de plantes pulvérisées

n° 7000044, acheté le 29 octobre 2007, d'avoir dit que l'usage du tracteur et du pulvérisateur serait réservé les semaines paires à MM A... et Z...

entre les mains de Maitre [V], mandataire saisi par la SCEA DU BOIS RAOUL pour procéder à sa licitation ; - Constater que le pulvérisateur a été vendu pour la somme de 8.000 euros et que la SCEA DU BOIS

EN CONTREFACON DU BREVET FRANCAIS CUADRAS NO 993.173, CONCERNANT UN DISPOSITIF PULVERISATEUR, ET DE SON ADDITION NO 60.237, TITRES DONT ELLE EST CESSIONNAIRE, FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE

révèlent un point de choc vers le milieu de l'axe médian de la chaussée dans la voie où la victime circulait, démontre en outre que Nicolas X... conduisait à très vive allure, qu'il a littéralement pulvérisé

Villarcelly du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société John Deere ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL de Villarcelly, qui a acheté à la société Chesneau Agritech un pulvérisateur

qu'en s'abstenant de se prononcer sur ce passage du préambule pour déterminer si la revendication ne concernait pas l'isolation de l'air comprimé dans un réservoir distinct de celui du produit à pulvériser

jours formant la fin de la semaine du 1er au 7 avril 1996, Gilles X... a procédé sur cette parcelle à un traitement préventif contre les herbes, en se livrant à cet effet à l'épandage, à l'aide d'un pulvérisateur

X... utilisait pour ses travaux de culture de nombreux matériels de l'activité agricole de Mme X... alors que les seuls matériels figurant à l'actif comptable au titre du poulailler étaient un pulvérisateur

ENONCE QU'AFIN D'Y REMEDIER, LA SOCIETE AVAIT FAIT INSTALLER UNE NOUVELLE CHAUFFERIE QUI FONCTIONNAIT A COTE DE L'ANCIENNE, MAINTENUE A TITRE DE SECOURS, SANS QUE POUR AUTANT LES RETOMBEES DE CARBONE, PULVERISEES

Par procès-verbal du 23 octobre 2016, la SCEA [I] a attesté de la réception définitive du pulvérisateur et du tracteur susvisés.

Attendu que les Etablissements PARAGEAU absorbés par les établissements GILBERT METHIVIER, assurés auprès de AXA FRANCE, ont vendu à la SCEA DU CARROIR un matériel agricole d’occasion, dont un pulvérisateur