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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f6cd58014677421e12

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Y... a été pris en charge par le docteur Z... à son arrivée à l'hôpital de Moutiers ; qu'il a fait pratiquer les examens suivants : radiographies du thorax, radiographies du membre supérieur droit, radiographies

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Stéphane X

613725dccd580146774210f2

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

compression craniale ; que, pour cela, elle se fonde sur une attestation médicale du Docteur Jürgen B..., établie le 9 novembre 1999, alors que le jugement déféré est daté du 24 novembre 1999 et sur des radiographies

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc55

Cassation

26 avril 2001

26 avril 2001

contentée d'indiquer que les 230 anomalies constatées consistaient en 27 cotations d'actes pour exécution hors nomenclature notamment, de 44 fautes sur cotations notamment, et de 138 cas de cotations radiographiques

Source officielle
CC

soc

6137208acd580146773eb642

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

d'exercer son contrôle ; alors, de troisième part, qu'en cause d'appel, Mme X... avait critiqué le rapport établi par le médecin-expert, en reprochant à celui-ci de n'avoir pas examiné les clichés radiographiques

Source officielle
?

ADLC

ADLC:93-D-51

droit de la concurrence

23 novembre 1993

23 novembre 1993

relative à des pratiques relevées dans le secteur des films radiographiques et des films destinés aux arts graphiques industriels

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:97-D-68

droit de la concurrence

23 septembre 1997

23 septembre 1997

relative à des pratiques relevées dans le secteur des films radiographiques et des films destinés aux arts graphiques industriels

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200797

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Alain Y... donne son avis sur les diverses radiographies, qu'elles soient numériques ou autres, et fait part des difficultés techniques qui s'y rapportent.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

qu'il avait conservés, une seconde expertise a conclu : 1) au vu desdites radiographies, l'intervention chirurgicale pratiquée ne se justifiait pas et était même contre-indiquée ; 2) l'erreur de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Laurent Z

613726a1cd58014677427335

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

et d'inquiétudes neurologiques avant l'accident et leur apparition avec régression des acquis après celui-ci ; et qu'enfin, les conclusions des experts ne pouvaient être retenues dès lors que les radiographies

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211cb

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Jean-Louis A... en tant que chirurgien après avoir exposé qu'il avait reçu en urgence Micheline C..., épouse D... avec un diagnotic de syndrome abdominale aigu le 21, a immédiatement demandé une radiographie

Source officielle
CC

civ2

613724c3cd580146774182c6

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., le tribunal énonce que s'il n'est pas contesté que la radiographie pulmonaire et le bilan sanguin pouvaient être réalisés au CHR de Nantes, la caisse ne produit aucun élément de preuve ni même n'allègue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100111

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 décembre 2019), à la suite de la rupture de la tête fémorale d'une prothèse de hanche posée le 23 février 2006, mise en évidence par une radiographie pratiquée le 28

Source officielle
CC

civ2

6137244bcd58014677414517

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

X..., n'a pas été objectivée par une quelconque lésion dans un temps voisin ; qu'ainsi, dans son rapport d'expertise du 27 juillet 2001, l'expert a expressément constaté que les radiographies pratiquées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100872

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

M..., souffrant de douleurs abdominales sévères avec des troubles du transit, s'est présentée au service des urgences de l'association Hospitalor (l'association) ; qu'après un bilan sanguin et radiographique

Source officielle
CC

soc

613723cdcd5801467740e55c

Cassation

17 janvier 2002

17 janvier 2002

radiodiagnostic, la nomenclature (3e partie, titre I, chapitre 1, article 1) spécifie que "pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidence(s) radiographique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100060

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

prescrit un traitement médicamenteux ; que, le 19 février 2004, le praticien a revu Mme Y..., l'a adressée à un masseur-kinésithérapeute pour une rééducation du rachis cervical et lui a prescrit une radiographie

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c671

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

extérieure ; que cette cause extérieure peut être constituée par la faute de l'entrepreneur principal ou du maître de l'ouvrage, si bien qu'en ne recherchant pas si l'inexécution des contrôles radiographiques

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c28e

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

n'en a pas moins été relatée à celui-ci aussitôt ; que ce témoin est resté avec le blessé sans interruption jusqu'à l'arrivée du médecin qui en a diagnostiqué la gravité et fait faire un contrôle radiographique

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ada

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

"alors, de surcroît, qu'en ne répondant pas aux conclusions régulièrement déposées par José Z... soulignant que le docteur Olivier Y..., consulté le jour même de l'accident et ayant demandé une radiographie

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742241f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

l'existence et à l'origine de la fracture du nez, d'autant plus que Roberto X... avait admis avoir saisi "énergiquement" Véronique Y... par le col de sa chemise ; que la fracture a été constatée par des radiographies

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