de langue et de culture arabe pour les élèves désignés au point 3.2 de la présente déclaration () ".

MACHADO TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 24/09/2025 à 15h30, assisté de C.MESNIL, greffière placée avons entendu : avec le concours de [P] [Y], interprète en langue arabe

MACHADO TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 24/09/2025 à 15h30, assisté de C.MESNIL, greffière placée avons entendu : avec le concours de [Z] [G], interprète en langue arabe

X... faisant pertinemment valoir : 1°) que le syndic avait lui-même déclaré que les clés avaient été remises à la société Arel ; 2°) que tous les documents officiels concernant la société Arel, proclamant

& ASSOCIES (Me [A] [G]) Liquidateur judiciaire de la société ARKAL [Adresse 4] DEMANDEUR INTERVENANT VOLONTAIREMENT - représenté(e) par Cbt WACQUET & ASSOCIES Avocats (Me Christophe WACQUET substitué

Aucune des lettres d'engagement de Ndeye Aram Y... établies du 16 juillet 2001 au 2 janvier 2006 ne comporte le motif de la limitation de sa durée.

Par exploit d'huissier de justice du 25 novembre 2021, la fondation Aralis a fait assigner M.

Sur la recevabilité de la requête de l'association ARAC : 2.

Assisté de Me Abdurazek BALLOW, avocat au barreau de PARIS, toque : A0825 MINISTERE DES AFFAIRES PRESIDENTIELLES D'ABOU DHABI pris en la personne de son représentant légal Ambassade des Emirats Arabes

/04893 N° Portalis DBVX-V-B7E-NEIH Décision du Juge des contentieux de la protection de Villeurbanne Au fond du 08 juin 2020 RG : 19-004061 [Z] C/ Fondation ARALIS

Par un acte, enregistré le 23 décembre 2025, l’association Arial déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 AVRIL 2022 La société Arial

du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CESARI Carol ENTRE : DEMANDERESSE Association FONDATION ARALIS

enregistré le 12 octobre 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le tribunal administratif de Guadeloupe, avant de statuer sur les demandes des sociétés Dami, Aquarium Hôtel de Toubana, Aral

D'EGYPTE dont le siège social est : République Arabe d'Egypte - Mogamaa Building - Tahrir Square LE CAIRE EGYPTE agissant par son exécutif le Gouvernement de la République Arabe d'Egypte agissant

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 septembre 2023 et 9 février 2024, l'association Arar Soins A Domicile (ARAR SAD), représentée par Me Quandalle Bernard, demande

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 OCTOBRE 2022 La République Arabe

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : W 23-23.732 Demandeur : la société Granit Negoce Défendeur : l'union de banques arabes et françaises Requête n° : 548