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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ées pour diffamation publique envers un particulierc/J. Serge

613724e1cd58014677419258

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

l'artisan de la libération de deux otages français au Liban et visait délibérément à porter atteinte à son honneur et à sa considération en le faisant apparaître comme un personnage douteux, voire un aventurier

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e05acdc6046d47d98920

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

réalisation des travaux de remise aux normes du réseau électrique et reprise du plafond et des murs prescrits par l'ordonnance de référé, que les travaux ont été réalisés le 25 mai 2022 par la société AVotre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108067_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

F et Mme A et de Me Avonture-Herbaut substituant Me Schmidt-Sarels représentant la commune de Terdeghem. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00593_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant la région Hauts-de-France.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003653597

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

et la quarante-quatrième division militaire territoriale, conclut à la responsabilité «   écrasante   » du requérant   ; il soulignait qu’«   en lançant sa compagnie dans cette aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

produisent en effet que le dépliant touristique de la visite du site, établissant que les visites sont exclusivement des visites guidées ou audioguidées-ce qui n'autoriserait pas les visiteurs à s'aventurer

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62f49a20ce9fcf126821

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

clause résolutoire, -juger qu'il n'y a plus lieu à indemnité d'occupation au lieu et place du loyer, -condamner Mme [J] à lui payer la somme de 8000 euros à titre de dommages et intérêts, -si d'aventure

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69600a4fcdc6046d47ab1c2f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par un coiffeur individuel en province est très en deçà de la taxation forfaitaire retenue et qu’il conviendrait que le tribunal retienne les chiffres qu’il propose ainsi comme base de taxation, si d’aventure

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a90b57cdc6046d478d6e66

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En s'opposant à la solution pragmatique d'abord acceptée et non suivie d'effet de mise à disposition des véhicules, et en laissant 2 ans s'écouler avant que de tenter une solution judiciaire, si, d'aventure

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5d3c601f08318991a5d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Et que vous avez la signature bancaire et la main sur le compte, je vous conseille vivement de procéder au paiement de ces factures, si d'aventure vous ne le faites pas vous risquez d'avoir différentes

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63be62ce13ef607c90ab633e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le professionnel a ainsi pu répondre à cette observation : 'il ne m'appartient pas de m'aventurer sur le terrain de la causalité, mais simplement d'apporter un éclairage sur ce qui relève de l'état antérieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il y est précisé qu'elle va « rejoindre l'aventure Como Kitchen  pour reprendre les rênes de la production ».

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a2282b27805d4d3c0a2

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il résulte d'un procès-verbal de constat de huissier produit en pièce 8 par les intimés, en date du 17 janvier 2020, que 'l'aventure de la marque Zhoelala 'a débuté en 2015, que' les jolies sandales Zhoelala

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a36a58162057dac667b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

souhait de quitter la société et de manière plus générale le secteur des agences digitales pour initier et développer ta propre société et comme nous l'avons évoqué, je souhaite t'aider dans ta nouvelle aventure

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2c794cdc6046d47c99453

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Dans ces conditions, il est hors de question que je continue l'aventure. Je suis déçu.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f0e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[N] a adressé à Mme [Z], leader aventure humaine, le 23 avril 2018, un mail pour se plaindre d'un management brutal et autoritaire de la part de Mme [R], sa responsable, directrice offre services, et de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124fc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Découvrez notre aventure Time for the planet » caractérisant une participation collaborative et militante à un projet commun sur des idées développées par la SCPA TFTP au sein d'une communauté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10087

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

alors d'apporter les garanties financières à titre personnel qui pourront, peut-être, lui permettre de poursuivre la route, sans avoir à vous entraîner à titre personnel l'un et l'autre dans cette aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10899

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Il est bien évident, si d'aventure j'acceptais de reprendre mon poste, que j'aurais définitivement perdu tout respect et toute autorité morale vis-à-vis de ces interlocuteurs, ce qui rendrait ma position

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210eeecdc6046d4709b529

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Si d'aventure votre cliente optait pour les droits les plus étendus ou pour l'usufruit de la totalité des droits dans la succession de son époux, il serait souhaitable que cette dernière conservant la

Source officielle

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