V..., médecin, en arrive à cette conclusion dans son expertise réalisée pendant la garde à vue ; que la théorie du complot avancée par le prévenu qui se dit victime d'une cabale orchestrée par l'éducatrice

figurant dans les déclarations accusatrices portées contre lui, d'autre part, il analysait les agissements de Guislaine Y..., professeur de l'Institution Notre Dame de Saint-Dié qui avait monté la cabale

"en ce que l'arrêt attaqué en date du 15 avril 1993, statuant sur l'appel du ministère public à l'encontre d'une ordonnance du magistrat instructeur en date du 10 juin 1992 prononçant le renvoi de Carlier

un entretien, qu'elle était une femme battue et que Z... était violent ; que ne peuvent être écartées les affirmations de Mme L..., psychiatre, selon lesquelles X... serait capable d'avoir monté une cabale

procédure pénale ; " en ce qu'il ne résulte pas des mentions du procès-verbal des débats que le président ait, avant de donner lecture à haute voix des procès-verbaux d'audition de Chantal D..., de Camel

chargé la société Coopérative métropolitaine d'entreprise générale (société CMEG), mandataire commun d'un groupement d'entreprises, de la construction de bâtiments ; qu'il a été fait appel à la société Capelli

CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 14 Décembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 25 Janvier 2023, par

CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 22 Mars 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Avril 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 07 Avril 2023, par mise à disposition

CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 14 Juin 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 13 Juillet 2023 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 13 Juillet 2023, par mise

CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 11 octobre 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 octobre 2023 ARRET : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé le 27 Octobre 2023,

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 juin 2007), rendu en matière de référé, que M. et Mme X..., ont avalisé trois lettres de change acceptées que la société OM Carelli

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 octobre 2022 et 19 avril 2023, Mme A C D, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 avril 2025 et le 17 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fanget ; - et les observations de Me Cavelier, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

A D B, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 février 2023 par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande de regroupement familial présentée au profit

Pringault, conseiller ; - et les observations de Me Lereverend, substituant Me Cavelier, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

surgelés et la réalisation d'un avoir sur les achats de canelés par la SPC depuis le 1er novembre 2005.

CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 07 Décembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2023 ARRET : Prononcé le 25 Janvier 2023, par mise à disposition de