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18 764 résultats pour « Carli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008227668

Admin. suprême

23 février 2005

23 février 2005

RADIO MONTE CARLO, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 30 sur 939

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Annonces BODACC7 652 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CARLICE

SIREN 979471760Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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Dépôts des comptes

AMELIE CARLIER SAS

SIREN 953070505Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DES DOCTEURS VETERINAIRES VANROOSE, MARTEAU, ANDRE, ET CARLIN

SIREN 351799432Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/07/2026

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Dépôts des comptes

LIONEL CARLI ARCHITECTURE & URBANISME

SIREN 841434319Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

09/07/2026

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Dépôts des comptes

CARLIT

SIREN 807807086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

09/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d75b

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Z... ayant droit de José Carlos Y... Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC001633009

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

MANDORINO 06/10/1957 Cervia Carlo ZAULI   27683/09 08/05/2009 Alberto COLONNA 06/08/1980 Popoli (Pe) Carlo ZAULI   27788/09 08/05/2009 Francesca COLONNA 19/08/1976 Meldola Carlo ZAULI  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d273

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

Carlos X..., C / S. A. R. L. MILLE ET UNE NUITS ...

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6cc

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

A... indique avoir fait la connaissance des époux Y... dans leur café "le Monte-Carlo" à Saint-Maur, à une période précise, qu'il désigne comme la fin de l'année 1984; or, il est établi que les époux Y

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055ff

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

en transit, d'avril 1982 au 5 juin 1984 à Djibouti, du 6 juin 1984 au Congo puis après annulation de cette mutation du 8 octobre à avril 1985 à Paris pour inspecter des agences de France et de Monte-Carlo

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152d89f19e8c50f837fc

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752319a7f19a782db4eb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752619a7f19a782db8d1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

65b15e23b9f94e98464d9894

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DÉBATS Audience publique du 07 novembre 2023 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b2afa6fd6229a4e58748a6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PARIS, vestiaire : G0020 C/ DEFENDEURS Madame [G] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Non représentée Madame [H] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a171

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Demeurant ...62190 LILLERS Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Corinne RIGALLE-DUMETZ, avocat au barreau de LILLE Monsieur Jean Jacques D...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e1fb7b364b3ebed3bf056e

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En l'espèce, en l'absence de toutes réserves émises par la SA Radio Monte Carlo et en l'absence de constitution de l'intimé, il convient de constater le désistement de la SA Radio Monte Carlo de son appel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506597_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02989_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

C..., Paulette Kalubi Kaninda, Jeannine Carlier et M. et Mme A... ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux : 1°) d’annuler la délibération n° 2021-141 du 18 novembre 2021 par laquelle le centre

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6270c5f22354d9057d9e9227

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

: - dire n'y avoir lieu à référé ; - débouter la société Citya Cartier de l'ensemble de ses demandes, A titre reconventionnel, - condamner la société Citya Cartier à payer à Madame

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10353

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Vincent Y..., associé de la SCP Les Avocats du Thélème, anciennement dénommée SCP Carlier et associés, domicilié [...]                                                    , 2°/ à la société Les Avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8664b

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour A., devenue A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d7dc25a97f0381f4d8f

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

03 Novembre 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS- RG n° 09/09132 APPELANTE Madame [P] [F] [Adresse 5] [Localité 1] comparante en personne INTIMEES SNC CARTIER

Source officielle
CA

Chambre 3-4

651fa4e8c601f0831899149a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par jugement en date du 4 août 2022, le tribunal judiciaire de Nice a : -Débouté la SCA Castel Monte Carlo en liquidation de l'ensemble de ses demandes, -Condamné la SCA Castel Monte Carlo aux entiers

Source officielle