Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

ORDONNANCE DE REFERE 28 mai 2026 N° de RG : 2025R00589 N° MINUTE : 2026R00256 Chambre des Référés PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS ERAYZ GROUP [Adresse 1] Représentant légal : Mme LAURE CLARA

Barthélémy Y..., de Mme Clara Y..., de Mme Anne Z...veuve Y..., ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens de son enfant mineur B...

Philippe MOCAER et Mme Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Me Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE

Jean-Christophe Y... à Mme Nathalie X... au titre de l'éducation et de l'entretien de leurs filles Clara et Chloé, sont reconduites ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Jean-Christophe Y... a eu un autre enfant

rapportée dans un délai de 15 jours si la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Eloïse CLARAC

Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara

ENTRE : Mme [P] [S] [F] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Elina BOYON de la SELARL LANDAVOCATS, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Inès FUSTER de l’AARPI LAPORTE FUSTER CLARY

MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Par un arrêté du 24 août 2021, le maire de la commune de Clairac (47) a délivré à M.

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 23 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière. La greffièreLa présidente

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Florian PARISI, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

DEBATS : A l'audience publique du 27 avril 2026 PRESIDENT : Elisabeth BAFFET, Juge faisant fonction de Présidente GREFFIER : Clara MARTEL, Greffier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [V] [C] a acquis auprès

[F] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Clara HOLCHAKER et par Me Bertrand JOLIFF [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant Mme [G] [Z] [Adresse 3] représenté par Me Clara HOLCHAKER et par Me

page-break-before:always; clear:both } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communiquée le 16 septembre 2014   TROISIÈME SECTION Requête n o 42714/13 Delia Clara

EXPEDITION : Le 23 février 2024 au tribunal de proximité de MARTIGUES Le 23 février 2024 à Me Daniel BARRIONUEVO Le 23 février 2024 à Me Anna Clara BIANCHI N° RG 23/02868 - N° Portalis DBW3-W-B7H

Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE à la date du 20 octobre 2025

avocat plaidant au barreau de METZ, et ayant pour avocat postulant Me Elyane POLESE-PERSON, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 118, COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara

Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE à la date du 20 octobre 2025