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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
602493cd80167c857443ed1b
10 février 2021
10 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e459
15 octobre 1975
15 octobre 1975
(CLOTHILDE), EPOUSE X..., DES CHEFS DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET DEFAUT D'ASSURANCE.
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48db4b9ed1b0008c66cb0
24 janvier 2024
24 janvier 2024
premier ressort rendue publiquement le 24 janvier 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS, premier président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 15 novembre 2023 par Clothilde
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
audience publique le 03 Juillet 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS, premier président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 17 Avril 2024, et lors du prononcé, par Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
65849162e41137cbf9fc86fb
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Décision du 21/12/2023 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/09949 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielleciv1
613723cacd5801467740e36f
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Louis X... a épousé Clotilde A... le 23 décembre 1938 sous le régime de la séparation de biens avec société d'acquêts ; que l'article 6 de leur contrat de mariage comportait les dispositions suivantes
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbcc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
simplifiée au capital de 37 500,00 € immatriculée au RCS de Nîmes sous le n° B 389 974 676 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63cb92d29c02507c9078dd68
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Christophe Delattre, substitut général entendu en ses observations orales identiques à ses réquisitions DÉBATS à l'audience publique du 30 novembre 2022 tenue par Clotilde Vanhove magistrat chargé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105adbf9fd47c90a13817
12 janvier 2023
12 janvier 2023
siège social [Adresse 5] [Adresse 4] représentées par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Clotilde
Source officielleETRANGERS
6892e3cbbf535a2d228f9634
5 août 2025
5 août 2025
Localité 1], représenté par Maître Manon LEULIET, avocate au barraeu de [Localité 2] PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f88bbe0ac41ca81b1d1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a4
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[P] née le 29 Octobre 1981 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, Postulant, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Clotilde
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007993701
8 avril 1998
8 avril 1998
X... respectivement le 19 mars 1991 et le 3 février 1992 pour la création d'une officine de pharmacie dans le quartier des Olympiades, ZAC II du Moufia, à Sainte-Clotilde, d'autre part, autorisé par arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
.: 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit -Mme Clotilde Y... : 221 parts en pleine propriété 72 parts en usufruit -M Hervé X...: 17 parts en pleine propriété 4 parts en nue propriété -
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Attendu que les époux de X... de Y... s'étaient portés candidats, pour la prise en location gérance par l'intermédiaire d'une société en cours de constitution, d'une station service Esso à Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00793
25 mai 2018
25 mai 2018
Clothilde F... et de l'ESAT D...
Source officielle17e chambre
6031e9c0dca68a230692ee1e
6 juin 2018
6 juin 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mai 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde
Source officielle17e chambre
60325975fc98a68ebed34e46
21 février 2018
21 février 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 décembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde
Source officielle17e chambre
5fdadbc00c83176e841e8304
15 mai 2019
15 mai 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Clotilde
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100014
15 janvier 2014
15 janvier 2014
nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de décider que la valeur des neuf cents actions de la clinique Sainte-Clotilde
Source officiellePage 30 sur 173