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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264ccd580146774247ca
6 avril 2004
6 avril 2004
des articles 1 à 8 de la délibération BU n° 8/2000 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie portant création de la licence spéciale de pêche du bulot sur les gisements
Source officielle4 ème Chambre civile
69f3bf7ecdc6046d47236fa5
1 avril 2026
1 avril 2026
JUGEMENT DU 01 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Lauren PAYET Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0739a603a692915f747
5 juillet 2024
5 juillet 2024
supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 05 JUILLET 2024 par Bernard VALEZY, Magistrat à Titre Temporaire statuant en qualité de juge du Tribunal Judiciaire, assisté de Gisèle
Source officielleciv3
6137217fcd580146773f4436
5 février 1991
5 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z... épouse Y..., demeurant ... à Le Tampon (Réunion), en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assisté sur l'audience par Me Patrick HEFTMAN, avocat au barreau de MELUN, toque : P 415 INTIMÉS Madame Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e9
25 mai 2016
25 mai 2016
né le 29 Avril 1963 à NICE (06000) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gisèle Y... épouse X...
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c5855d
24 janvier 1995
24 janvier 1995
A... est un associé minoritaire de la société anonyme Champagnes Giesler (la société Giesler) laquelle détenait plus de 50 % des actions de la société Marne et Champagne (la société Marne) et avait pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5c
12 novembre 2014
12 novembre 2014
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 septembre 2014, devant Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240e
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241f
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005264
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Vu, 1°, sous le n° 291224, la requête, enregistrée le 13 mars 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gisèle A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler
Source officielle18e Chambre
61630b6b42de3d260b993255
13 décembre 2011
13 décembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
61631c5c48f63659ca90a6c7
8 novembre 2011
8 novembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielleciv1
61372458cd58014677414b94
13 juillet 2004
13 juillet 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Bernardo X... et Giuseppa Y... se sont mariés le 15 novembre 1930 sous le régime légal
Source officielleConseil
CADA:20163577
22 septembre 2016
22 septembre 2016
séance du 22 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un élu, de la proposition indicative de refinancement d'un emprunt classé hors charte dans la classification Gissler
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44504
17 décembre 1980
17 décembre 1980
A LEURS DEUX ENFANTS, A L'EGARD DE DAME GISELE X..., POUR INEXECUTION DE LA CHARGE CONSISTANT DANS LE PAIEMENT D'UNE RENTE VIAGERE, A, CEPENDANT, FAIT DROIT A LA DEMANDE DE LA CREDIRENTIERE EN PAIEMENT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200053
15 janvier 2015
15 janvier 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que Mme Gisèle X... épouse Y..., ès qualités, s'est pourvue le
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e35
8 janvier 2015
8 janvier 2015
La SAS Gielly a pour assureur la SA Swiss Life Assurance. Il est apparu en mars-avril 2010 qu'un lot en provenance de l'exploitation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c57
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibérée de la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007742675
20 novembre 1989
20 novembre 1989
Eric Y..., demeurant ... et Mme Gisèle X..., demeurant 1 lotissement de la gare à Hurtigheim (67117) ; Vu 1°, sous le n° 95 503, la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source officiellePage 30 sur 204
Alvarado Lopez, Gisela
19/07/2026
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TEJERA, Gisela, Paola, RESTOUX
03/07/2026
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TCHICAYA NGAKOSSO, Naomi, Gisela, GNAMBA
28/06/2026
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Pelz, Angela, Gisela
16/06/2026
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ZAPATA VANEGA, Gisela, Alexandra
21/04/2026
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