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797 résultats pour « Jean-yves ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Jean-Marie II..., domicilié [...]                           , 46°/ M.

Source officielle

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CC

civ3

613722ffcd580146774042d7

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Jean Pierre X..., demeurant 4, Place du Château Vieux, 64100 Bayonne, 3°/ du Bureau de Contrôle Socotec, Centre Mercure, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e53

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Yves F..., 7 / M. Michel G..., demeurant tous quatre 99, cours Briand, 08000 Charleville Mézières, 8 / M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a6c

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Jean-Louis B..., demeurant ... (Tarn), 5°/ Mme Suzanne Bros, demeurant ..., demeurant à Albi (Tarn), 6°/ M. Robert A..., demeurant ... (Tarn) ci-devant, et actuellement ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

* * * * Un mémoire a été déposé par Maître TOUJAS-LEBOURGEOIS, conseil de Maria C... épouse D..., Robert C... , Jean C... , parties civiles, le 31 Octobre 2007 à 10 heures, au greffe de la

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fe4781dc057dee7df9

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 janvier 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Perrine ROBERT

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8ff4781dc057dee7dfd

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 janvier 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Perrine ROBERT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

né en 1952 et résidant à Epagny, Jean-Yves Quoëx, né en 1947 et résidant à Saint-Laurent, Jean Dumas, né en 1952 et résidant à Eteaux, René Guichardan, né en 1959 et résidant à Annemasse, M mes Sylvie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01037

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Yves Lacaze KK..., domicilié [...], 46°/ à Mme Bernadette LL..., épouse MM..., domiciliée [...], 47°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Jean-Marie Y... a formé une demande reconventionnelle en divorce pour faute.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Jean-Pierre J..., à M. Pierre XK..., à M. François XJ..., à M. Alfred BP..., à M. Robert XZ..., à Mme Paule J..., à M. Benoît BW..., à M. Jean-Jacques BB..., à M. Christian YT..., à M. AS...

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Jean-Michel T..., 17°) Mme T..., demeurant et domicilié ensemble ... "Lot Rhin et Danube" à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 18°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c828

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Monsieur Jean Luc B... ... ... Monsieur Olivier B... ... ... Monsieur Nicolas B... ... ... Monsieur Alix B... ... ... Madame Lise A... épouse B... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c4

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Yvette Y... épouse X... C / L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F. S.)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9060f

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

la Cour d'appel de MONTPELLIER, sur appel du jugement du Tribunal de grande instance de BEZIERS en date du 7 avril 2008 APPELANTE : SCI CAVOK 2 1 rue Lochet 51000 CHALONS représentée par la SCP Yves

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101279

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

E... et Jean-Pierre F... des 4 avril 2010 et 5 mai 2004 ; attestation de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00613

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Jean-Pierre A..., domicilié [...], 3°/ à la société Yves Raybaudo, Michel B..., Jean-Pierre A..., Cyril C..., Jean-Christophe D..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], défendeurs

Source officielle
CA

15e chambre

635237cc8c924eadffcc4b22

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves

Source officielle
CA

15e chambre

635b7223b201587f74be046f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves

Source officielle
CA

15e chambre

633fc3b3e633183e2ee17d55

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves

Source officielle