CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 870 résultats pour « Laurène CORNIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00299

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

G... une ancienneté de 19,32 années, 3)en 2008, Rodolphe X..., Lionel F... et Laurent G... avaient l'emploi d'inspecteur de maîtrise, 4)en 2001, Rodolphe X... et Laurent G... avaient l'emploi d'inspecteur

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64a8ff6803029105dbedc232

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La SCP Patrick Médard - Agnès Berton - Laurent Guedj - [Y] [J], qui succombe, sera déboutée de sa demande en cause d'appel présentée à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a22609acdc6046d4738d3ad

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : BRUNEAU Dominique Siégeant comme magistrat chargé d'instruire l'affaire Greffier : RIVORY Laurène

Source officielle
CA

21e chambre

5fd9c326b33cd9ba26fc7981

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : N° R : F13/00120 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SILLARD CORDIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A. O SORBET D'AMOURc/S.C

64f816470a9accd9695a4249

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

O SORBET D'AMOUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentés par Maître Corinne LAPORTE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre civile

65b362971d7564000872def6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e0788dcdc6046d4769c19b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, qui en a délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6791e0001c87724b5e69d9a7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Madame Laurence de SURIREY indique que l'arrêt sera prononcé le 22 janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

642fb636cece1704f5747603

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Normandie Echafaudages, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ca58162057dac6641

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 847 Avenue de la République 59700 Marcq en Baroeul représentée par Me Marie Hélène Laurent

Source officielle
CC

cr

I, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Bertille C

6137259fcd5801467741f4eb

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Bertille C... épouse B..., Marinette A..., Catherine H... épouse Z..., Laurence

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e5

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

GESTION D'ÉTABLISSEMENTS POUR L'ÉDUCATION ET L'INSERTION DÉNOMMÉE ALGEEI [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Patrice CORNILLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

633fc387e633183e2ee17c13

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

déférée à la Cour : Jugement du 18 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/04314 APPELANT Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-219247

Admin. suprême

23 août 2022

23 août 2022

Los Angeles ALONSO RADESCA 1956 Peseux suisse Martine ARDIA 1954 Peseux suisse Sarah BOCHUD 1978 Cernier suisse Sabine FURRER 1971 Neuchâtel suisse Catherine Isabelle GITTON 1972 Morteau française Laurence

Source officielle
CA

RETENTIONS

62df8560f7f152a441828825

Appel

24 juillet 2022

24 juillet 2022

342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6711fa977603bf88a18844c1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024 Nous,

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67fd54e1e85d0474bddb5886

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 2] JUGEMENT N°25/01025 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00609 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EQW AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [11] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67fd54e2e85d0474bddb58b2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 2] JUGEMENT N°25/01024 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00375 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3B6Y AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [10] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8e1438de0398b51787e4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008017011

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jean-Pierre 6..., à Mme Corrine 7..., à M. 8..., à Mme Laurence 9..., à Mme Marguerite 10... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Source officielle

Page 30 sur 94

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.