CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00299
5 février 2014
G... une ancienneté de 19,32 années, 3)en 2008, Rodolphe X..., Lionel F... et Laurent G... avaient l'emploi d'inspecteur de maîtrise, 4)en 2001, Rodolphe X... et Laurent G... avaient l'emploi d'inspecteur
2ème chambre section B
64a8ff6803029105dbedc232
7 juillet 2023
La SCP Patrick Médard - Agnès Berton - Laurent Guedj - [Y] [J], qui succombe, sera déboutée de sa demande en cause d'appel présentée à ce titre.
Chambre sociale-2ème sect
6a22609acdc6046d4738d3ad
4 juin 2026
de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : BRUNEAU Dominique Siégeant comme magistrat chargé d'instruire l'affaire Greffier : RIVORY Laurène
21e chambre
5fd9c326b33cd9ba26fc7981
28 novembre 2019
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : N° R : F13/00120 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SILLARD CORDIER
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A. O SORBET D'AMOURc/S.C
64f816470a9accd9695a4249
5 septembre 2023
O SORBET D'AMOUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentés par Maître Corinne LAPORTE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Chambre civile
65b362971d7564000872def6
25 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e0788dcdc6046d4769c19b
15 avril 2026
Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, qui en a délibéré conformément à la Loi.
6791e0001c87724b5e69d9a7
22 janvier 2025
Madame Laurence de SURIREY indique que l'arrêt sera prononcé le 22 janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
CHAMBRE 2 SECTION 2
642fb636cece1704f5747603
6 avril 2023
Normandie Echafaudages, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau
62736a1ca58162057dac6641
28 avril 2022
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 847 Avenue de la République 59700 Marcq en Baroeul représentée par Me Marie Hélène Laurent
cr
I, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Bertille C
6137259fcd5801467741f4eb
2 mars 1999
l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Bertille C... épouse B..., Marinette A..., Catherine H... épouse Z..., Laurence
CHAMBRE CIVILE
62c67ba5ca9bf263790305e5
6 juillet 2022
GESTION D'ÉTABLISSEMENTS POUR L'ÉDUCATION ET L'INSERTION DÉNOMMÉE ALGEEI [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Patrice CORNILLE
Pôle 6 - Chambre 8
633fc387e633183e2ee17c13
6 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 18 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/04314 APPELANT Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219247
23 août 2022
Los Angeles ALONSO RADESCA 1956 Peseux suisse Martine ARDIA 1954 Peseux suisse Sarah BOCHUD 1978 Cernier suisse Sabine FURRER 1971 Neuchâtel suisse Catherine Isabelle GITTON 1972 Morteau française Laurence
RETENTIONS
62df8560f7f152a441828825
24 juillet 2022
342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence
Chambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c1
17 octobre 2024
représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024 Nous,
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
67fd54e1e85d0474bddb5886
3 avril 2025
Localité 2] JUGEMENT N°25/01025 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00609 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EQW AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [11] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent
67fd54e2e85d0474bddb58b2
Localité 2] JUGEMENT N°25/01024 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 23/00375 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3B6Y AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [10] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent
GNAL SEC SOC: RD/CARSAT
ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8e1438de0398b51787e4
2 octobre 2024
de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 13 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008017011
29 juillet 2002
Jean-Pierre 6..., à Mme Corrine 7..., à M. 8..., à Mme Laurence 9..., à Mme Marguerite 10... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.
Page 30 sur 94
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.