CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 625 résultats pour « Macé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d36f9ba5988459c592c2

Cassation

21 mai 1979

21 mai 1979

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, (AIX-EN-PROVENCE, 16 MARS 1977), LA SOCIETE MAC KEEN EST PROPRIETAIRE DE MODELES DE PANTALONS DITS "BLUE JEANS",

Source officielle

Page 30 sur 332

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210036_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Mac City 92.

Source officielle
TJ

Référés

675a12ca3bace64ddb46b929

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Portalis DBX4-W-B7I-TB7D NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Colette FALQUET à Me Simon COHEN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SCI MAC

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007716132

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

commis par les premiers juges que les travaux publics réalisés par la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU METROPOLITAIN DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE, lors de la construction de la ligne de métro Part-Dieu-Jean Macé

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007966060

Admin. suprême

30 juin 1997

30 juin 1997

Georgette", à La Ferté Macé (61600) ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 26 mars 1991 par lequel le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505229_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., représenté par Me Macé, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° 16 914 GEND/RGBRET/DAO/RH/BGPM/SPSOV du 19 juin 2025 le mutant à la brigade de Pontivy en qualité de chef de groupe enquêteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203092_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Macé, demande au tribunal : 1°) de prononcer la mainlevée de la saisie administrative à tiers détenteur

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b607

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Mac Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2603424_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2516895_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604996_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2605031_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
CC

civ3

6137208ecd580146773eb8df

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

FERMIN, demeurant à La Ferté Mace (Orne), commune de Magny-le-Désert, "La Boétie", en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit de Monsieur

Source officielle
CC

civ2

613721f3cd580146773f8fb2

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

X..., 28/ Mme Colette A..., épouseuenot, demeurant ensemble à Sartrouville (Yvelines), ..., 38/ la société La Prévoyance mutuelle MACL, dont le siège est à Paris (9e), ..., aux droits de laquelle

Source officielle
CC

civ1

613723f7cd58014677410812

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Bruno Y..., agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Maco international, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516608_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10982

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

[E] [Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-18.625 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud homale), dans le litige l'opposant à la société MACC,

Source officielle
CC

comm

61372394cd5801467740b9ba

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Mac

Source officielle
CA

Chambre 3-3

680b1f9e4d571f8833669282

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[F], caution solidaire de la SARL Mac Mahon's, au paiement de la somme de 182 000 euros, - les condamnations interviendront dans la limite de sa créance à l'égard de la SARL Mac Mahon's, soit la somme

Source officielle
CC

comm

6079d3379ba5988459c57ed0

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

commerce de cette ville, a fourni diverses prestations à la société des Ateliers français de l'Ouest (société AFO) cependant que celle-ci, en exécution d'un contrat qu'elle avait conclu avec la société Mac

Source officielle