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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372578cd5801467741e034

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

totale de travail personnel n'excédant pas huit jours, et a condamné le même à la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis, et au paiement aux parties civiles, solidairement avec Roland D... et Michaël

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a0a

Appel

23 juin 2003

23 juin 2003

Michale G..., ne possède ni le diplôme de joaillier,ni celui de gemmologiste ; -les termes qualifiant le prix de vente du produit, en l'espèce, lors de la première campagne publicitaire de février 2000

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200595

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Mickaël E... , se sont connus lors de cures de désintoxication, toujours en cours pour ces deux derniers ; que par ailleurs, M. Mickaël E... était hébergé par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01852

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Philippe F... et Mickaël G... n'ont, pour leur part, établi aucun document qui aurait été produit durant l'instance devant le conseil des prud'hommes, M. Philippe F... a précisé que M.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

687809a5fd93c2d175802e5a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DBW5-W-B7J-JKEX Minute : 2025/ Cabinet B JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025 Caisse CREDIT MUTUEL DE [Localité 8] C/ [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickaël

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c55dd33109fd079a991b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/03326 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y7XE Monsieur [N] [G] Représentant : Me Michael INDJEYAN - SICAKYUZ, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05071

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

d'Olivia Z..., selon lesquelles les déclarations de celle-ci paraissent dignes de foi, n'excèdent pas les limites de sa mission et n'emportent par elles-mêmes aucun préjugé concernant la personnalité de Mickaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b7

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Mickaël, demeurant ... - 08360 CHATEAU PORCIEN Partie civile, appelant, comparant Assisté de Maître MASSON Patricia, avocat au barreau de PARIS Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Michaël Z..., domicilié [...]                                          , 9°/ à M. Tony A..., domicilié [...]                                   , 10°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f2

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

que l'accident dont Jean-Jacques X... a été victime s'est produit non loin de la cathédrale Saint Paul à Londres, alors qu'il voulait prendre un bus situé de l'autre côté de la chaussée avec un ami (Michaël

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0731JUD004060198

Admin. suprême

31 juillet 2003

31 juillet 2003

    Le 15 avril 2003, l’avocat des requérants informa la Cour qu’il avait appris tardivement que M me Michela Guerrera était décédée le 20 janvier 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5d

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Nathalie X...et Mickaël Z...se sont mariés le 18 février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b947

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Michaël A... Grosse délivrée à : BOISSONNET COHEN réf J. l. g.

Source officielle
CA

11e chambre

61609201db7ff645d8566457

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

N° 12/04170 MAB/AZ AFFAIRE : [X] [I] C/ EURL MICHAEL PAGE INGENIEURS ET INFORMATIQUE VENANT AUX DROITS DE LA STE MICHAEL PAGE INFORMATIQUE Décision déférée à la cour : Jugement rendu

Source officielle
CA

RETENTIONS

63c649afbe43307c9013b2e7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] [D] né le 28 Mars 1994 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] ayant pour conseil Maître Michaël BOUHALASSA, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfdb01163291db9929d5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[F] [K], demeurant [Adresse 2] assisté par Me Michaël MOKROWIECKI, avocat au barreau de LILLE Par mention au dossier en application de l'article 151 du Code de Procédure Civile, le Tribunal, Ordonne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747a3cdc6046d479cce93

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[M] [T] Représentant : Me Michaël HAUTOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. [L] [U] M. [U] [X] Mme [G] [S] ÉPOUSE [U] M.

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CC

civ1

613720b3cd580146773edac6

Cassation

25 mai 1987

25 mai 1987

: Attendu que, par jugement du 19 décembre 1984, le juge des enfants, statuant en matière d'assistance éducative, a confié, à titre provisoire, à M. et Mme André X... la garde de leur petit-fils Michaël

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c476d1

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Attendu que, selon les juges du fond, l'hebdomadaire " Voici ", édité par la société Prisma presse, a publié un article contenant des informations relatives à la princesse de Galles ; que les sociétés Michael

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

65cb9b4f8ddbf41d3f3b4711

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 23/03532 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GPSY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Laura-eva LOMARI Me Mickaël NATIVEL TRIBUNAL

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