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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
66177da5e5d80f0008c2e76a
10 avril 2024
10 avril 2024
2024 Présidée par Catherine MAILHES, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a0
23 avril 2014
23 avril 2014
DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Hervé KORSEC, Conseiller GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Melle Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b16
8 octobre 2014
8 octobre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane
Source officielle5e Chambre
626248a6b1a50c277d4c5d70
21 avril 2022
21 avril 2022
Celles-ci portent également la mention selon laquelle à défaut de règlement des sommes dues dans le délai d'un mois suivant la date de réception, des poursuites seront engagées sans nouvel avis et par
Source officielle2ème chambre civile
69842552cdc6046d47f7437b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
2026 (- 10.000 €) [U] [B], [Y] [X] épouse [B] C/ [C] [P] JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63cb93139c02507c9078de25
20 janvier 2023
20 janvier 2023
CHRONOPOST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Morgane GRÉVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9948616ed0f8cd5110
2 mai 2023
2 mai 2023
Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Madame Morgane
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0c37f394d0f8f66712
3 mai 2023
3 mai 2023
D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Madame [C] [R] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Morgane
Source officielle19e chambre
642e76138b510604f5bc2061
5 avril 2023
5 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Morgane
Source officielle5e Chambre
62873390c1d4e9057d613081
19 mai 2022
19 mai 2022
sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre-Val de Loire (URSSAF) a adressé à Mme [H] [O] un appel de cotisation d'un montant de 5 991 euros au titre de la contribution subsidiaire maladie due
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd3549a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
MONTPELLIER) INTIMEES : CPAM DE L'HERAULT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Mme [T] muni d'un pouvoir général SASU [8] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me LHUISSIER avocat pour Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab726636bfc00008d68c6c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX, Conseiller Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab726a36bfc00008d68c6e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX, Conseiller Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727e36bfc00008d68c78
19 janvier 2024
19 janvier 2024
16 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX, Conseiller Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleCTX Protection sociale
696ac4cccdc6046d47957e1f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
00036 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WKKQ N° Minute : 26/00016 AFFAIRE S.A.S.U. [11] C/ [6] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.U. [11] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Maître Morgane
Source officielle2ème chambre civile
69e91ce5cdc6046d472d1548
13 avril 2026
13 avril 2026
Etablissement EPIC - PAS DE [Localité 3] HABITAT C/ [V] [D] JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 09 Février 2026, sous la présidence de Morgane
Source officielle2ème chambre civile
69e91cffcdc6046d472d1762
13 avril 2026
13 avril 2026
Etablissement EPIC PAS DE [Localité 3] HABITAT C/ [D] [N] [C] JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 09 Février 2026, sous la présidence de Morgane
Source officielle2ème chambre section C
670e05ef10ea465c0ffcf85c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
du Commerce et des Sociétés d'AVIGNON sous le numéro 821 986 692, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Morgane
Source officielleRETENTIONS
686ca6f8ab48d770a9cb5e7a
5 juillet 2025
5 juillet 2025
LE PREFET DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane MORISSON CARDINAUD, avocate au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI,
Source officielleJEX
66a7ef42b9f14d1b77641cc0
19 juillet 2024
19 juillet 2024
FONCIERE DE LUTECE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Morgane BLOTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P500 substituant Maître Nelson SEGUNDO de la SELARL RACINE, avocats au barreau de
Source officiellePage 30 sur 152