CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

812 résultats pour « Nicolas LAURENT-BONNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6364bbc1e405357f749eab30

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

et Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 7] 2010 à [Localité 11] mineur représenté par ses parents, Monsieur [E] [R] et Madame [RM] [T] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Nicole

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038511648

Admin. suprême

27 mai 2019

27 mai 2019

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de l'association " Eoliennes s'en naît trop " et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d7339acdc6046d4799de48

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Discrète, professionnelle et attentive avec un bon état d'esprit, ses missions étaient larges et elles entrainaient de bonnes relations avec tous.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6364bbc1e405357f749eab28

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

: C2090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Monsieur Laurent

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163b7feb88d7e4ae5cfe397

Appel

7 juin 2010

7 juin 2010

par le Tribunal d'Instance de LILLE REF : MM/AMD APPELANT Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SCP THERY-LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36bdc6faf0009588961

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022, avocat postulant et plaidant S.C.O.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36bdc6faf0009588967

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022, avocat plaidant S.C.O.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36bdc6faf0009588977

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022, avocat plaidant S.C.O.P.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e118106f8318ba9fed

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

2023 en audience publique et mise en délibéré au 12 juin puis prorogé au 26 Juillet 2023, devant la Cour composée de : Aurore BLUM, présidente de chambre, Yann Boucharé, président de chambre, Laurent

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f4927cdc6046d47952a11

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

aux droits de la société [14] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Plaidant, : Me Annabelle NICOLAS

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e5a0

Cassation

23 janvier 1995

23 janvier 1995

et THIRIEZ, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELIER et POTIER de LA VARDE, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de Me X... et de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

L'email que vous avez adressé à l'équipe le 23 juin 2017 est symptomatique de cette attitude : «Salut les gros nazes » (') « votre manque global de compétences et votre improductivité latente me laissent

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

ANDRE, 15 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 9 BERT JACQUES, 4 ALLEE DE LA CONCORDE, LAMBERSART 10 BODART ROGER, 5 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 11 BAUVIN FRANCIS, 8 RUE DE ROME, LAMBERSART 12 BONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Nicolas CCC... (appelant dans le rg 14/5585) né le [...]           à Bethune de nationalité française [...]                                         

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a352fcdc6046d47858fe2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

pris en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Nicolas

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3ca941311000823865f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

KONE [Adresse 11] [Adresse 11] représentée par Me Nicolas CAPILLON, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 05 mars 2024 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e38

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

de Gutenberg 31120 PORTET SUR GARONNE représentée par Me LOUVEL de la SELARL AVOXA, avocats au barreau de RENNES INTIME (S) Monsieur Patrick Y... ... 31770 COLOMIERS représenté par Me Nicole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36bdc6faf0009588975

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

BANQUE PALATINE [Adresse 274] [Localité 251] N°SIRET : 542.104.245 Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:457659.20230710

Admin. suprême

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la société Port d'Ostende, à la SARL Cabinet Briard, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02179

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN à remettre à chacun d'entre eux un bulletin de salaire conforme ; AUX MOTIFS QU'« à titre liminaire qu'il y a lieu dans l'intérêt de l'administration d'une bonne

Source officielle

Page 30 sur 41

← PrécédentSuivant →