ET Y..., COGERANTS DE LA SOCIETE PASTIS-PROVENCAL ET Z..., REPRESENTANT, PREVENUS DE TRANSPORTS ET D'EXPEDITIONS DE SPIRITUEUX ANISES SANS TITRES DE MOUVEMENT APPLICABLES ET, EN OUTRE, X...

MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il annule la désignation de Mme W... en qualité de représentant de section syndicale au sein de l'unité économique et sociale PasAPas-KPF-Pastad

. # Pauta aduaneira comum - Posições 30.04 e 22.08 - Gotas de pilriteiro. # Processo C-177/91.

Vu la requête enregistrée le 17 février 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le CENTRE HOSPITALIER GENERAL LOUIS PASTEUR, dont le siège est ... , représenté par son directeur

A DEMANDE D'EXERCER SON DROIT DE PASSAGE SUR CETTE BANDE DE TERRAIN ANCIENNEMENT LOUEE ET APPARTENANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "RESIDENCE PASTEUR" ...

Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

A B, représenté par Me Pasteur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande de regroupement familial ainsi

justice administrative, une mesure d'expertise relative à sa prise en charge par le centre hospitalier de la Dracénie et l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Louis Pasteur

Trois véhicules ont évité la PASSAT. Un quatrième véhicule Golf, conduit par Monsieur A..., assuré auprès de la Compagnie AGF, a percuté le véhicule PASSAT. Un cinquième véhicule est passé.

Christian X... à l'encontre de la société Sanofi Pasteur MSD seront rejetées.

P. et le foyer de Pastra ne mentionnait pas le nom du requérant.

X... est devenu pasteur de la Fédération des églises adventistes du 7e Jour de la Martinique (la Fédération) en septembre 1971 ; qu'après des études de théologie aux USA de septembre 1977 à juin 1983,

E est pasteur. A compter d'octobre 2019, il a exercé ses fonctions à Phalsbourg, où il a été titularisé par décision du 2 juin 2020.

dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 janvier 2025 par lequel le maire de la commune de Yutz a accordé un permis de construire n° PC 57 757 24 E0028 autorisant la SAS PASTEUR

Article 2 : Les conclusions présentées par la SAS Pasteur immobilier au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Marseille a rejeté sa demande tendant au sursis à exécution de la délibération du 19 septembre 1991 par laquelle le conseil municipal d'Aubagne a décidé la création de la zone d'aménagement concerté du Pastre

RG 23/09328 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOKD N° RG 23/09328 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOKD Minute n°23/0 AFFAIRE : [N] [W] C/ [D], [J], [F] [H] Grosses délivrées le à Me Fabrice PASTOR-BRUNET

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pastor, première conseillère, - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pastor, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique.