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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372341cd580146774076be
17 février 1999
17 février 1999
Philippe B..., demeurant ..., 6 / de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6708c04d445a086e2bcee02b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TNT FRANCE HOLDING, représentée par Me Philippe DANESI, avocat au barreau de Paris, toque : R235 Société FEDEX EXPRESS INTERNATIONAL BV, venant aux droits de TNT Express N.V, représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6708c04f445a086e2bcee045
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FEDEX EXPRESS FRANCE HOLDING TNT France Holding, représentée par Me Philippe DANESI, avocat au barreau de Paris, toque : R235 Société FEDEX EXPRESS INTERNATIONAL B.V. venant aux droits de la société
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110015
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Monsieur Philippe X... conclut au rejet de ces demandes de l'intimée.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031f564ab72dd2deafa4a71
30 mai 2018
30 mai 2018
Philippe X... (ci-après les consorts X...) ont interjeté appel de ce jugement par déclaration du 30 mars 2017.
Source officiellesoc
61372326cd580146774060d3
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Philippe XW..., demeurant ..., 33 / M. Gérard XX..., demeurant ..., 34 / M. Patrick XY..., demeurant Le Village, ..., 35 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86096
6 juin 2002
6 juin 2002
Philippe X...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460652.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il lui appartient également, lorsque la sanction est prononcée à l'encontre d'une personne physique, de tenir compte de la gravité des faits reprochés pour en déterminer le montant. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames BOOG et KOCHANSKI se sont engagés à céder à Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
Suivant protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames Z... et A... se sont engagés à céder à Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f62
26 juillet 2021
26 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8be
28 novembre 1983
28 novembre 1983
PHILIPPE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE CORRECTIONNELLE DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1982 QUI, POUR PUBLICITE DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR, L'A CONDAMNE A 6 000 F D'AMENDE, A
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63cb93809c02507c9078deb1
20 janvier 2023
20 janvier 2023
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR REQUETE EN OMISSIONE DE STATUER (article 463 du Code de Procédure Civile) article L 3222-5-1 et suivants du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre des Etrangers
64b0ec2fcc47fa05db2fc50c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
N° RG 23/02444 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNIE COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 JUILLET 2023 Nous, Philippe JULIEN, Conseiller à la Cour d'appel
Source officielleChambre des Etrangers
64b0ec2fcc47fa05db2fc50e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
N° RG 23/02446 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNII COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 JUILLET 2023 Nous, Philippe JULIEN, Conseiller à la Cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET. Greffier lors des débats : M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007984226
7 avril 1999
7 avril 1999
Philippe X..., demeurant à "Longages" (31410) Noé ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2603424_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 23 mars 2026 par laquelle le maire de la commune de Grand-Fort-Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c0f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Octobre 2022 devant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101283
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Philippe A... en précisant que Mme Isabelle X... lui avait fait recopier un papier.
Source officiellePage 30 sur 452