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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
postulant assistée de Me Marie-Pierre CUSSAC, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant Madame Hélène A... épouse B... ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Yves GARRIGUE de
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a778
4 juillet 2007
4 juillet 2007
C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Yves X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01584_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Les bandes jaune et noir ou rouge et blanc doivent être conformes au point 3 (b) de l'annexe II ". 12. Il résulte de l'instruction que l'accident dont M.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:499098.20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Yves F...de toutes ses demandes dirigées à l'encontre de M. Ducamp et la SCP Ducamp, notaires. Vu les conclusions de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2635a34ad10008581a1b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielle.
69c90561cdc6046d47637eee
27 janvier 2026
27 janvier 2026
est situé, [Adresse 1], Ayant pour avocat Maître Michel TROMBETTA, Avocat au Barreau de Saint-Etienne, membre de la SELARL LEXI Conseil & Défense, Demeurant, [Adresse 2] Comparante par Maître Marie-Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb736f
4 avril 2024
4 avril 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Yves Quedoc, demeurant 30, boulevard Pasteur, 95190 Goussainville, 10 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e3
24 octobre 2016
24 octobre 2016
CONSEIL DE DISCIPLINE DES AVOCATS DE MONTPELLIER DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL En son parquet près la cour d'Appel 1, rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faa8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6f7876e75543d1c576
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielle1ère Chambre A
60339c962493a0514615db87
11 mai 2017
11 mai 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6b
11 mai 2017
11 mai 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018839010
21 mai 2008
21 mai 2008
mettre la somme de 1 000 euros à la charge de l'Etat au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacques MIMOUNI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS LA SCI LES COMPAGNONS, dont le siège est 13,
Source officiellecr
613725c5cd58014677420633
10 mars 1999
10 mars 1999
Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, statuant sur intérêts civils après condamnation définitive, notamment
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Michel, demeurant ..., 2ème allée à Estrée Blanche (Pas-de-Calais), 1888/ de M. ZX..., demeurant ... (PasdeCalais), 1898/ de M. XS...
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53d8361df277dc5986d
19 avril 2022
19 avril 2022
de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau D'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 04 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET,
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc668f7cbd382f4d31e3
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officiellePage 30 sur 50
LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY
13/01/2019
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LE CHEVAL BLANC, PUGEAULT, Marc, Gilles, Yves, Pierre
23/08/2013
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LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
07/06/2013
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