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907 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Armand I..., demeurant à Rhodes, Maizières-les-Vic (57810), M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69df252ccdc6046d47483f29

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère Mme RHODE, Conseillère Mme GINDENSPERGER, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69cf6294cdc6046d47f40237

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2697227-2958047

Admin. suprême

16 avril 2009

16 avril 2009

Grèce (n o 30340/07) Le requérant, Georgios Karavelatzis, est un ressortissant grec né en 1960 et résidant sur l’île de Rhodes (Grèce).

Source officielle
CA

Chambre 1 A

661a20304cfa010008a2d783

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686f4e39334d55acd19f1df2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6778375ee5fcd6312332df04

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

requête visée ci-dessous, pour une période supplémentaire de trente jours ; Vu la requête reçue au greffe le 02 Janvier 2025 à 11h12 , présentée par Monsieur le Préfet du département DES BOUCHES-DU -RHOINE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164214

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

produits suivants: REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164219

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

produits suivants : REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309077_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

justifie avoir conclu le 9 juillet 2021 avec la SARL Evidence un contrat à durée indéterminée pour un poste d'agent de service de 10 heures par semaine et deux contrats à durée déterminée avec la société Rhonis

Source officielle
CA

Chambre 5 B

630ef990223d7c4f137052a0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Crédit Mutuel 4 573 €, soit un total de 68 904,07 € ; - au Crédit Mutuel : Livret bleu 15 598,92 € - Assur vie à justifier valeur avril 2003 de 802 ,64 €, soit un total de 16 401,56 € ; - au sein de RHODIA

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1355367-1414547

Admin. suprême

9 juin 2005

9 juin 2005

Grèce (n° 43837/02)       Violations de l’article 6 § 1 La requérante, Cecilia Castren-Niniou, est une ressortissante grecque née en 1953 et résidant à Rhodes (Grèce).

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69612917cdc6046d47c2ca6a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66274ef3c1c6ed00087b3ccb

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66274ef3c1c6ed00087b3ccd

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6628a174b2cb67000826a4f3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

662c94ebb787c4000862f531

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69d89dcecdc6046d47bcc568

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6811b5591fd650b69542c98e

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65a62b4c448a370008a72048

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle

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