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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007765842
9 décembre 1988
Armand I..., demeurant à Rhodes, Maizières-les-Vic (57810), M.
Chambre 1 A
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8 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère Mme RHODE, Conseillère Mme GINDENSPERGER, Conseillère qui en ont délibéré.
69cf6294cdc6046d47f40237
1 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2697227-2958047
16 avril 2009
Grèce (n o 30340/07) Le requérant, Georgios Karavelatzis, est un ressortissant grec né en 1960 et résidant sur l’île de Rhodes (Grèce).
661a20304cfa010008a2d783
10 avril 2024
686f4e39334d55acd19f1df2
9 juillet 2025
Juge des libertés
6778375ee5fcd6312332df04
3 janvier 2025
requête visée ci-dessous, pour une période supplémentaire de trente jours ; Vu la requête reçue au greffe le 02 Janvier 2025 à 11h12 , présentée par Monsieur le Préfet du département DES BOUCHES-DU -RHOINE
Avis
CADA:20164214
17 novembre 2016
produits suivants: REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX
CADA:20164219
produits suivants : REMILTINE ; PULSAN PEPITE ; MICROTHIOL ; CARLIT ; NIMROD ; TRAMAT ; MAESTRO ; BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX
6ème chambre
DTA_2309077_20240130
30 janvier 2024
justifie avoir conclu le 9 juillet 2021 avec la SARL Evidence un contrat à durée indéterminée pour un poste d'agent de service de 10 heures par semaine et deux contrats à durée déterminée avec la société Rhonis
Chambre 5 B
630ef990223d7c4f137052a0
30 août 2022
Crédit Mutuel 4 573 €, soit un total de 68 904,07 € ; - au Crédit Mutuel : Livret bleu 15 598,92 € - Assur vie à justifier valeur avril 2003 de 802 ,64 €, soit un total de 16 401,56 € ; - au sein de RHODIA
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1355367-1414547
9 juin 2005
Grèce (n° 43837/02)       Violations de l’article 6 § 1 La requérante, Cecilia Castren-Niniou, est une ressortissante grecque née en 1953 et résidant à Rhodes (Grèce).
69612917cdc6046d47c2ca6a
7 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
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17 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
66274ef3c1c6ed00087b3ccd
6628a174b2cb67000826a4f3
662c94ebb787c4000862f531
24 avril 2024
WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
69d89dcecdc6046d47bcc568
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
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23 avril 2025
ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
65a62b4c448a370008a72048
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
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