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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0d3cdc6046d47fadbda
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b83a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c73bace64ddb46b88f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] représentée par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
6a1a9dbacdc6046d4777a7c0
27 mai 2026
27 mai 2026
[Y] [M], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401621_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2404555_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleRéférés
68e587d60e2901d10fa604f1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[G] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 Septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899ca
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f47
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence.
Source officielleJaf cabinet 2
69d03a3ecdc6046d4708d459
3 avril 2026
3 avril 2026
DEMANDEUR Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats
Source officielle2ème chambre 2ème section
68dd724f548223b2c7ab3b21
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Lucas DOMENACH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1757 * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Robin
Source officielleChambre Sociale
678b4544fc3c89482d4f2106
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LEXT, avocat au barreau de PARIS APPELANT suivant déclaration du 11/03/2024 II - Mme [O] [U] épouse [Y] née le 14 novembre 1993 à [Localité 3] [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien ROBIN
Source officiellePEC sociétés civiles
6712a70bd207776a5908204b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
B, Grande rue 25500 MORTEAU défaillante Monsieur [S] [D] 02, allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES défaillant Nous, Samantha MILLAR, vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Robin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110168
13 mars 2024
13 mars 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. et Mme [R], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110714
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M. et Mme [Z], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110706
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [P], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société caisse de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110712
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Alec, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [I], après
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110595
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110826
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société EDF ENR, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Financo
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110829
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de l'association Interbev, de la SAS Hannotin Avocats
Source officiellePage 30 sur 1770