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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77a9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 novembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6749b6c6260008b53026

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Bowetteur ouvrages spéciaux rocher du 01/01/1983 au 31/03/1983 : ouvrier mineur participant aux travaux de creusement d'un ouvrage spécial au rocher (dans la pierre), et notamment niche (consiste à mettre

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CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

.-19250 MEYMAC représenté par Me Benoît ROCHE de la SELARL DALLET-ROCHE-ETCHEVERRY SELARL, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une ordonnance rendue le 17 JUILLET 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES

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CA

Chambre 4-5

5fd94514f421dc2c1aa90064

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

DU CAP EDEN ROC s'étend sur toute l'année, l'hôtel est uniquement ouvert au public pendant la période estivale, en général d'avril à octobre.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

616323183dbed56e5e2c2f7a

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

[Adresse 6] [Localité 1] Rep/assistant : la SCP DUBOSCQ et PELLERIN (avoués à la Cour) assistée de Me COSSE Pascal, avocat au barreau d'EVREUX plaidant pour la SCP BARON-COSSE, avocat INTIMEES

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CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406f

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

.] - Intimé, non comparant, ni représenté, 2o- Madame le Procureur Général près la cour d'appel de LIMOGES, Intimée, représentée par Monsieur Claude DERENS, Avocat Général, 3o - Nicolas Z..., ARSL

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CA

2ème Chambre

66fe354d91b69e88a370fbdb

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La SAS STPA a remis au greffe sa constitution d''intimée par voie électronique le 24 octobre 2022.

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CA

2ème Chambre

64a50cf0b8594705dbfccc2b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

INTIMEE : S.A. BANQUE CIC OUEST, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

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CA

Chambre sociale 4-6

68676116c173dff6a79336a2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

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CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336aa

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336b0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676117c173dff6a79336b2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676118c173dff6a79336bc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676118c173dff6a79336be

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé next 2014 ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336c6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336c8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé next 2014 ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

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CA

Chambre sociale 4-6

68676119c173dff6a79336ca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROCHE RCS N° 552 012 031 DE [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336d2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROCHE RCS N° 552 012 031 [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE ****

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CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336d4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROCHE RCS N° 552 012 031 [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE **

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CA

Chambre sociale 4-6

6867611ac173dff6a79336da

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROCHE RCS N° 552 012 031 [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE **

Source officielle