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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372298cd580146773fee25
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Thierry X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Exergue, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv1
613722e5cd58014677402dc6
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86357
27 juin 2002
27 juin 2002
, avoués à la Cour Mademoiselle Geneviève X... ... par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Madame Cécile X... veuve Y... ... par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Monsieur Michel Z... ... par la
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ba
27 juin 2002
27 juin 2002
la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Monsieur Michel C. demeurant à DOUAI Représenté par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Monsieur Dominique C. demeurant à DOUAI Représenté par la SCP MASUREL-THERY
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100653
10 juin 2015
10 juin 2015
pourvoi n° V 14-25. 420, en ce qu'il a été formé à l'encontre des arrêts n° 555 du 20 novembre 2013 et n° 224 du 9 avril 2014 : Attendu, selon le troisième arrêt attaqué (Versailles, 9 avril 2014), que Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035e3ae6cc33749e717bd2d
4 février 2016
4 février 2016
APPELANTES Me [J] [L] - Mandataire liquidateur de SARL RES MULTIMEDIA [Adresse 4] [Adresse 6] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Thierry
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a5
3 avril 2023
3 avril 2023
[Adresse 13] [Localité 19] représentée par Me Maxime MORENO de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 26 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à l'EURL MTD Caraïbes,
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Le jugement sera confirmé en ce qu' il a débouté Thierry X... de cette demande.
Source officielle1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c7063785
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DE NANCY 1ère Chambre Contentieux ORDONNANCE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE n°1756/25 N° RG 25/02160 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FT3B DEMANDERESSE À LA RECTIFICATION : Madame [W] [I] ès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb884dcdc6046d472af6f3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
s) :, [Adresse 2] -, [Localité 2] DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/01/2025 COMP POSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame MORIN Anne-Elisabeth Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb8f8ccdc6046d472b7417
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, [O] -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/01/2025 COMP OSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame MORIN Anne-Elisabeth JUGES Monsieur, [M], [S] Monsieur OLIVIER Thierry
Source officielleciv1
613720efcd580146773efa11
7 mars 1989
7 mars 1989
Bernard de Y..., ès qualités de mandataire général des souscripteurs des LLOYD'S CONTINENTAL, ..., 2°/ de la SOCIETE GENERALE, agence de Roubaix, domiciliée ...
Source officielleciv1
613720e0cd580146773ef22b
10 mai 1989
10 mai 1989
Thierry, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Daniel Baumgartner
61372132cd580146773f1c91
29 mai 1990
29 mai 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372252cd580146773fc056
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b2498a54057d103002
17 mai 2022
17 mai 2022
Les dernières conclusions de la société RFS, Mme [X], ès qualités, et M. [C], ès qualités, sont en date du 25 mars 2022.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7d01
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad72
22 mai 2008
22 mai 2008
Lors du délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.
Source officiellePage 30 sur 151
ESCAPADE COIFFURE THIERRY
21/06/2026
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MARTINCHEF, ANTON ESTEBAN, Thierry
Nouveau siège. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de DROME le 12/05/2026, Dossier Dossier 2026 00018284, réf. 2604P01 2026 A 00851 Adresse de l'ancien propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2026
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THIERRY LACHARME ESPACES VERTS
04/06/2026
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DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY
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ESCALES, Thierry, Marcel, ESCALES
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