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916 résultats pour « Timothée Bassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106276_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

C, - les observations de Me Bracq, représentant la requérante, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

6ème Chambre

DTA_2106277_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B, - les observations de Me Bracq, représentant la requérante, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106278_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B, - les observations de Me Bracq, représentant la requérante, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106284_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B, - les observations de Me Bracq, représentant la requérante, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106285_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

C, - les observations de Me Bracq, représentant la requérante, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4501

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CLEMELANDRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET TIMOTEI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0312DEC001565706

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }   THIRD SECTION DECISION This version was rectified under Rule 81 of the Rules of Court on 12 June 2013 Application no. 15657/06 Riciard TIMOFTE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d73608cdc6046d479a5d24

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur la base des conclusions du Dr [K], le 15 mai 2019 la Matmut a formulé une offre d'indemnisation à laquelle aucune suite n'a été donnée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300419

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 4 juin 2015), que la société Milhaud, qui exploite un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, a confié à la société Tissot

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 3] représenté par Me Baptiste BONNET de la SELARL BLT DROIT PUBLIC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Timothée

Source officielle
CE

10ème - 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031861306

Admin. suprême

30 décembre 2015

30 décembre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d8db032d83cfd3e9b93

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, avocats au barreau de NANTES DEFENDERESSES.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001946_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

D'une part, pour la période allant du 17 novembre 2014 à la date du présent jugement, le coût qui en a résulté peut être évalué, compte tenu d'un taux horaire brut de 18 euros, en retenant une base de

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61be4fb290a34607400f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ce navire se compose, pour l’essentiel, d’une pièce de vie principale, d’une chambre (dite la chambre du marinier), du compartiment de navigation (la timonerie) et de la salle des machines (dans la cale

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ec94cdc6046d4702fc67

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Sur la base des plans et mesures de l'architecte, la société, [O], [J] a établi deux devis le 14 mars 2023 : * Devis n°87 relatif à la rénovation de la salle des fêtes et de la terrasse pour un montant

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1201REP002701995

Admin. suprême

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Francis Tissot, avocat au barreau de Paris.   3.   La requête est dirigée contre la France.

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c498bcafcb3a63df91

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRET N° 221 DU 24 AVRIL 2025 N° RG 23/00993 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DTWZ Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de proximité

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202505_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

2022 et le 16 septembre 2024 sous le n° 2202505, l'association Préservons Aurec Ensemble, représentée par la société Vedesi, SCP d'Avocats Schmidt - Vergnon - Pelissier - Thierry - Eard-Aminthas et Tissot

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303115_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

La circonstance que ces dépassements résulteraient d'une mauvaise organisation des plannings hebdomadaires, en ce que la société se base sur une période de deux semaines en prévoyant vingt heures de travail

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101939_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

de la décision par laquelle le préfet ne lui a pas donné un délai de départ volontaire, cette dernière décision n'ayant pas été prise pour l'application de la première, laquelle n'en constitue pas la base

Source officielle